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Résultats de la recherche

1

Listes d'émargement.

Date

1863-1937

Cote

5E324/94

2

Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

Date

1918-1922

Cote

5E324/69

3
Mouchard, section A, feuille 1.

1 media

Mouchard, section A, feuille 1.

Date

1879

Cote

3Pplan4116

4
Mouchard, section C, feuille 3.

1 media

Mouchard, section C, feuille 3.

Date

1879

Cote

3Pplan4127

5

Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

Date

1863-1922

Cote

5E324/130

6

Bétail.- Recensement.

Date

1918

Cote

5E324/40

7

1823-1832.

Date

-

Cote

5E324/189

8

Mouchard

Date

-

Cote

3Pplan7179

9

Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

Date

1879-1882

Cote

5E324/81

10

Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/1

11
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

32 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

Date

1685-1690

Cote

5E324/2

12

1822-1867.

Date

-

Cote

5E324/45

13

An III - an X.

Date

-

Cote

5E324/202

14

Statuts et liste de membres.

Date

1927

Cote

5E324/169

15

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

Date

1860-1904

Cote

5E324/26

16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

178 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7800

17

Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

Date

1883-1924

Cote

5E324/80

18

Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

Date

1914-1956

Cote

5E324/39

19

Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.

Date

1815-1915

Cote

5E324/104

20

Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1821-1856

Cote

5E324/120

21

Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.

Date

1887-1924

Cote

5E324/116

22

Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.

Date

1931-1941

Cote

5E324/72

23

Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation, 1925.

Date

1908-1925

Cote

5E324/179

24

1843-1852.

Date

-

Cote

5E324/207

25

Comptes administratifs.

Date

1884-1940

Cote

5E324/103

26

Recherche dans l'intérêt des familles.

Date

1858

Cote

5E324/82

27

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayants-droit, 1882-1898 et 1900-1911 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1898. Rapport annuel, 1884-1896. Statistique de décès : tableaux annuels, 1877.

Date

1877-1911

Cote

5E324/154

28

Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.

Date

1898-1960

Cote

5E324/170

29

Forum - journal du foyer rural

Date

1978-1979

Cote

Per489

30

1863-1872.

Date

-

Cote

5E324/201

31

1891-1921.

Date

-

Cote

5E324/31

32

1926-1931.

Date

-

Cote

5E324/106

33

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915. Registres de déclarations, 1855-1912.

Date

1855-1915

Cote

5E324/109

34
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

35

Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau des conscrits, 1899.

Date

1848-1952

Cote

5E324/57

36

1932-1952.

Date

-

Cote

5E324/107

37

1813-1872.

Date

-

Cote

5E324/210

38
Mouchard, section B, feuille 2.

1 media

Mouchard, section B, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan7001

39

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13572

40
Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

1 media

Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

Date

vers 1970

Cote

7Fi1805

41

Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation, 1865. Bois délivré pour le chauffage des classes (délibération), 1904. Procès-verbal d'estimation de bois de chauffage, 1954. Procès-verbaux de reconnaissance pour pâturage, 1840, 1843 et 1874. Créance dûe à un arpenteur, dépense et crédits relatifs aux bois, 1841-1936. Délits forestiers (voir 5 E 324/12*).

Date

1840-1954

Cote

5E324/119

42
Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.

1 media

Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.

Date

1904

Cote

7Fi1708

43

Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923 ; dons, 1946-1951.

Date

1882-1951

Cote

5E324/161

44

An XI - 1812.

Date

-

Cote

5E324/187

45

Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures et récoltes diverses, 1874-1881. Statistique décennales, 1882 et 1892. Etats communaux, 1946-1953. Enquête agricole de printemps et d'automne : bulletins de déclaration agricole, 1945.

Date

1874-1953

Cote

5E324/36

46

16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.

Date

-

Cote

5E324/11

47

Etat des chemins communaux.

Date

1830

Cote

5E324/124

48
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

252 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/5601

49

Listes des sociétaires, rapports et renseignements sur le fonctionnement.

Date

1886-1937

Cote

5E324/166

50
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

51

Logement et cantonnement des troupes, 1876-1913 et 1923-1930.

Date

1876-1930

Cote

5E324/60

52

Epizooties.- Péripneumonie : arrêté d'interdiction et levée ; autorisation d'abattre un boeuf pour la boucherie.

Date

1856-1857

Cote

5E324/91

53
Etat de sections.

74 medias

Etat de sections.

Date

1882

Cote

3P2678

54
Mouchard, section B, feuille 1.

1 media

Mouchard, section B, feuille 1.

Date

1879

Cote

3Pplan4119

55

Règlement, 1860-1864. Comptabilité, 1860-1872.

Date

1860-1872

Cote

5E324/66

56
Tables décennales.

2 lots 99 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1393

57
Mouchard, section B, feuille 6.

1 media

Mouchard, section B, feuille 6.

Date

1879

Cote

3Pplan4124

58

Culture.- Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Registres des cultures, 1902-1904 et 1945-1953. Déclarations des cultivateurs prétendant à une prime pour la culture du chanvre et du lin, 1892-1894.

Date

1892-1953

Cote

5E324/38

59

Inventaire du mobilier et matériel.

Date

1898-1901

Cote

5E324/173

60
Baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1775

Cote

3E/667

61

Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués et nominations de membres. (création le 12 mars 1864).

Date

1881-1925

Cote

5E324/139

62

Listes nominatives des enfants qui ont obtenu un livret d'ouvrier apprenti, 1889-1903. Association des anciens élèves.

Date

1889-1903

Cote

5E324/164

63

Organisation, 1947-1950. Fermeture pour cause de guerre (voir 5 E 324/158). Personnel enseignant.- Nominations et traitement, 1929-1944. Attributions de bourses à des élèves, 1930.

Date

1929-1950

Cote

5E324/165

64

Pigeons-voyageurs.- Autorisation d'ouvrir un colombier et états des colombophiles.

Date

1932-1937

Cote

5E324/63

65
Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25 décembre 1769.

88 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25 décembre 1769.

Date

1757-1769

Cote

5E324/8

66
Mouchard, section B, feuille 3.

1 media

Mouchard, section B, feuille 3.

Date

1879

Cote

3Pplan4121

67

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2684

68

Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture.

Date

1865-1914

Cote

5E324/144

69

1846-1886.

Date

-

Cote

5E324/30

70

Service vicinal.- Création de ressources et budgets, 1905-1923. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1842-1845 et 1874-1919.

Date

1842-1923

Cote

5E324/122

71

Médaille militaire.- Décoration, 1873. Médaille de bronze décernée au facteur, 1883.

Date

1873-1883

Cote

5E324/100

72

Armée territoriale : tableau de recensement des classes.

Date

1855-1866

Cote

5E324/58

73
Tables décennales.

2 lots 76 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1396

74
Naissances, publications de mariage.

186 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9359

75

Plébiscites, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1878-1935 ; législatives, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1935 ; nominations de maires et d'adjoints, 1855 et 1874.

Date

1822-1937

Cote

5E324/95

76

Elections au conseil supérieur : listes et procès-verbaux, 1907-1938. Cahier d'appel, 1881-1884. Organisations de la subdivision, 1905-1925. Engagements quinquennaux, listes nominatives et nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1865-1843. Renseignements concernant la subdivision, 1942-1944.

Date

1865-1944

Cote

5E324/65

77

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

78
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1933-1942

Cote

3E/14681

79

Omission d'enregistrement, rectification d'actes de naissances et de décès et levée de prohibition pour un mariage.

Date

1820-1902

Cote

5E324/28

80

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnnaires, 1891-1934. Recensement des blés, orge, seigle, maïs, sarrazin et fèves existant chez les cultivateurs, 1917.

Date

1891-1934

Cote

5E324/37