Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès de la communauté de Montrond contre celle d'Ardon, 1654 ; inventaire des pièces de procès, s.d. (XVIIe s.).

    Date

    1654

    Cote

    5E459/5

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois communaux
    • Droits d'usage dans les bois de Montrond
    • Procès de la communauté de Montrond contre celle d'Ardon,...
  2. Résultat n°2
    Montrond (Jura). Vue générale. Macon, Combier

    1 media

    Montrond (Jura). Vue générale. Macon, Combier

    Date

    [1960]

    Cote

    7Fi2072

    • Contexte : 7Fi
    • Montrond (Jura). Vue générale. Macon, Combier
  3. Résultat n°3
    Montrond (Jura).Route nationale. Camp de Jeunesse. Macon, Combier

    1 media

    Montrond (Jura).Route nationale. Camp de Jeunesse. Macon, Combier

    Date

    [1960]

    Cote

    7Fi2075

    • Contexte : 7Fi
    • Montrond (Jura).Route nationale. Camp de Jeunesse....
  4. Résultat n°4

    Chemins de fer d'intérêt local.- Etablissement des lignes entre Arbois et Montrond ; entre Arbois et Champagnole ; entre Arbois et Mont-sous-Vaudrey.

    Date

    1900

    Cote

    5E156/95

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemins de fer d'intérêt local.- Etablissement des...
  5. Résultat n°5
    Baptêmes, mariages et sépultures, juin 1736-août 1754, 1761-1791.

    203 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures, juin 1736-août 1754, 1761-1791.

    Date

    1736-1791

    Cote

    5E459/20, 5E459/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montrond
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages et sépultures, juin 1736-août 1754,...
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    164 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3E/5513

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Saisie de la communauté de Montrond contre Pierre François Dole, dudit-lieu pour obtenir paiement de créance par suite d'adjudication en 1782, 1785.

    Date

    1782-1785

    Cote

    5E459/11

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois communaux
    • Adjudication et exploitation des bois affectés aux...
    • Saisie de la communauté de Montrond contre Pierre François...
  8. Résultat n°8

    Délimitations des bois communaux.

    Date

    1842-1860

    Cote

    5E459/90

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois.
    • Propriété
    • Délimitations des bois communaux.
  9. Résultat n°9
    Baptêmes, recto, octobre 1661-juin 1702 ; mariages, verso, novembre 1661-octobre 1700 ; sépultures, verso, juin 1663-novembre 1703.

    71 medias

    Baptêmes, recto, octobre 1661-juin 1702 ; mariages, verso, novembre 1661-octobre 1700 ; sépultures, verso, juin 1663-novembre 1703.

    Date

    1661-1703

    Cote

    5E459/17, 5E459/39 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montrond
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, recto, octobre 1661-juin 1702 ; mariages,...
  10. Résultat n°10

    Travaux du spéléo-club salinois (Jura - Doubs) - 1960-1961. [Extrait de : Annales de spéléologie, tome XVII, fascicule 4, 1962]

    Date de publication

    1962

    Auteur

    ARBEZ Pierre[Auteur]

    Cote

    Br2301

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Travaux du spéléo-club salinois (Jura - Doubs) - 1960-1961....
  11. Résultat n°11

    Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (Ministères Guerre et Agriculture).- Questionnaires, 1901-1919 et 1936.

    Date

    1901-1936

    Cote

    5E459/38

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistiques (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    168 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3E/3808

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Montrond, section C, feuille 3.

    1 media

    Montrond, section C, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4048

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, section C, feuille 3.
  14. Résultat n°14

    Abattoirs.- Autorisation de continuer l'exploitation accordée à Jean Baptiste Sterque, 1882 ; enquête de commodo et incommodo et nomination d'un commissaire enquêteur pour un nouvel établissement, 1883.

    Date

    1882-1883

    Cote

    5E459/65

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Abattoirs.- Autorisation de continuer l'exploitation...
  15. Résultat n°15

    Personnel enseignant.- Nominations.

    Date

    1886-1937

    Cote

    5E459/124

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique [Voir aussi 5 E 459/29*.]
    • Personnel enseignant.- Nominations.
  16. Résultat n°16

    Statistique agricole décennale.- Registre de renseignements, 1951-1960. Questionnaire, 1892.

    Date

    1892-1960

    Cote

    5E459/36

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistiques (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole décennale.- Registre de renseignements,...
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages et sépultures, juillet 1702-mai 1736.

    142 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures, juillet 1702-mai 1736.

    Date

    1702-1736

    Cote

    5E459/18, 5E459/40 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montrond
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages et sépultures, juillet 1702-mai...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19

    Créances, saisies, 1837-1848. Successions, 1825-1864. Arrêt d'adoption, 1923.

    Date

    1825-1923

    Cote

    5E459/131

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Papiers d'institutions privées siégeant dans la commune...
    • Affaires entre particuliers
    • Créances, saisies, 1837-1848. Successions, 1825-1864....
  20. Résultat n°20

    Statuts et nomination de membres.

    Date

    1942

    Cote

    5E459/129

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Papiers d'institutions privées siégeant dans la commune...
    • Syndicat agricole corporatif de Montrond
    • Statuts et nomination de membres.
  21. Résultat n°21

    Le château et la châtellenie de Montrond, Jura, 1227-1490.

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GIORDANO Alix

    Cote

    4oF835

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF751-1000
    • Le château et la châtellenie de Montrond, Jura, 1227-1490.
  22. Résultat n°22
    Montrond, section C, feuille 5.

    1 media

    Montrond, section C, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4050

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, section C, feuille 5.
  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    171 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1868-1872

    Cote

    3E/5516

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  24. Résultat n°24
    Etat de sections.

    162 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P2631

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  25. Résultat n°25
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  26. Résultat n°26

    Registre de déclarations électorales, statistiques agricoles, recrutements et ravitaillements militaires, nominations de répartiteurs, de pâtres, différents travaux communaux et affaires scolaires.

    Date

    1874-1904

    Cote

    5E459/30

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Acte de l'administration communale
    • Registre de déclarations électorales, statistiques...
  27. Résultat n°27

    Procès de la communauté de Montrond contre Claude Philibert Rodet de Bleigny, adjudicataire.

    Date

    1772

    Cote

    5E459/10

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois communaux
    • Adjudication et exploitation des bois affectés aux...
    • Procès de la communauté de Montrond contre Claude Philibert...
  28. Résultat n°28

    Atlas des bois communaux : plan général et trois plans levés par l'arpenteur Grappe, 1833 terminé en 1859, encre et aquarelle, échelle 10 000e pour le plan général, 2 500e pour les trois plans, 75 cm x 55 cm.

    Date

    1833-1859

    Cote

    5E459/plan3

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Plans cotés en dehors des dossiers
    • Bois (série N)
    • Atlas des bois communaux : plan général et trois plans...
  29. Résultat n°29

    Travaux au clocher de l'église, 1868 et 1870 : à la sacristie, 1875. Location du presbytère : délibération, 1937.

    Date

    1868-1937

    Cote

    5E459/80

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Travaux au clocher de l'église, 1868 et 1870 : à la...
  30. Résultat n°30

    Caisse des écoles.- Statuts et demandes de subventions, 1883 et 1904. Dépenses de l'instruction primaire de 1887.- Participation de la commune, 1889.

    Date

    1883-1904

    Cote

    5E459/126

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique [Voir aussi 5 E 459/29*.]
    • Caisse des écoles.- Statuts et demandes de subventions,...
  31. Résultat n°31
    Naissances, publications de mariage.

    100 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9346

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  32. Résultat n°32

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1832-1890

    Cote

    5E459/71

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels.
  33. Résultat n°33

    Statistique agricole annuelle.- Renseignements sur les cultures et les récoltes.

    Date

    1902

    Cote

    5E459/37

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistiques (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle.- Renseignements sur...
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    222 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1807-1812

    Cote

    3E/5507

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36

    Classement des chemins.

    Date

    1859-1867

    Cote

    5E459/102

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie en général
    • Classement des chemins.
  37. Résultat n°37
    Montrond, tableau d'assemblage.

    1 media

    Montrond, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4032

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, tableau d'assemblage.
  38. Résultat n°38

    Organisation d'un champ de tir sur le territoire des communes de Valempoulières, Montrond, Ardon, Pasquier et Vers-en-Montagne : procès-verbal de conférence mixte à la mairie de Vers-en-Montagne.

    Date

    1910

    Cote

    5E459/51

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Organisation d'un champ de tir sur le territoire des...
  39. Résultat n°39
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  40. Résultat n°40

    Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux, 1834-1848 ; reconnaissance d'officiers et sous-officiers, 1848 ; reconnaissance et prestation de serment des officiers, 1843.

    Date

    1834-1848

    Cote

    5E459/53

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux :...
  41. Résultat n°41
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 1751-1753 et 1755.

    24 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 1751-1753 et 1755.

    Date

    1751-1755

    Cote

    5E459/19, 5E459/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
  42. Résultat n°42
    Montrond (Jura). La Rochère et la tour, route de Champagnole. Macon, Combier

    1 media

    Montrond (Jura). La Rochère et la tour, route de Champagnole. Macon, Combier

    Date

    [1960]

    Cote

    7Fi2073

    • Contexte : 7Fi
    • Montrond (Jura). La Rochère et la tour, route de Champagnole....
  43. Résultat n°43
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    298 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/5509

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  44. Résultat n°44
    Montrond, section A, la Feuilla, feuille 4.

    1 media

    Montrond, section A, la Feuilla, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4036

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, section A, la Feuilla, feuille 4.
  45. Résultat n°45
    Arpentement de 1721.

    167 medias

    Arpentement de 1721.

    Date

    1721

    Cote

    5E459/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Montrond.- Registres d'arpentement.
    • Arpentement de 1721.
  46. Résultat n°46

    Délits forestiers dans les bois de Montrond commis par un habitant de Valempoulières.

    Date

    1716

    Cote

    5E459/9

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois communaux
    • Délits forestiers dans les bois de Montrond commis...
  47. Résultat n°47

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  48. Résultat n°48
    Montrond, section A, la Feuilla, feuille 3.

    1 media

    Montrond, section A, la Feuilla, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4035

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, section A, la Feuilla, feuille 3.
  49. Résultat n°49

    Bureau de bienfaisance.- Secours accordés par l'Etat pour être distribués aux indigents, 1885-1886. Etat des sommes irrécouvrables sur le budget, 1869.

    Date

    1869-1886

    Cote

    5E459/117

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgences
    • Bureau de bienfaisance.- Secours accordés par l'Etat...
  50. Résultat n°50
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52

    Ventes de fromages ; litige, 1853 et 1919.

    Date

    1853-1919

    Cote

    5E459/127

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Papiers d'institutions privées siégeant dans la commune...
    • Société de fromagerie
    • Ventes de fromages ; litige, 1853 et 1919.
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Quart en réserve.- Division en coupons, 1894 ; autorisation d'exploitation d'une coupe au canton dit de la Cote de l'Heute, 1867.

    Date

    1867-1894

    Cote

    5E459/92

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois.
    • Propriété
    • Quart en réserve.- Division en coupons, 1894 ; autorisation...
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés bâties.

    51 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2633

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  56. Résultat n°56
    Baptêmes, mariages, sépultures

    17 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1568-1607

    Cote

    5E459/14, 5E459/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montrond
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures
  57. Résultat n°57
    Montrond, section F, Visenez, feuille 1.

    1 media

    Montrond, section F, Visenez, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4061

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, section F, Visenez, feuille 1.
  58. Résultat n°58

    Ravitaillement alimentaire.

    Date

    1939-1940

    Cote

    5E459/59

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre [Ravitaillement...
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement alimentaire.
  59. Résultat n°59

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2632

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  60. Résultat n°60
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    149 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1888-1892

    Cote

    3E/8564

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  61. Résultat n°61

    Arrêté concernant l'emplacement des jeux pendant le fête patronale, 1905 ; l'épidémie de la rage sur les chiens, 1902.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5E459/61

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale
    • Arrêté concernant l'emplacement des jeux pendant le...
  62. Résultat n°62
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    128 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/7789

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTROND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  63. Résultat n°63

    Droits de passage dans les bois communaux.- Demande des affouagistes du Pasquier, 1913 ; concessions pour une ligne électrique, 1936.

    Date

    1913-1936

    Cote

    5E459/98

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois.
    • Droits de passage dans les bois communaux.- Demande...
  64. Résultat n°64
    Montrond, section E, la Faye, feuille 2.

    1 media

    Montrond, section E, la Faye, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4058

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, section E, la Faye, feuille 2.
  65. Résultat n°65

    Service vicinal.- Financement : budgets, 1865-1907 et 1941 : indemnité pour dégradations extraordinaires, 1926 ; rôles nominatifs de prestation, 1839-1905.

    Date

    1865-1941

    Cote

    5E459/101

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement : budgets, 1865-1907...
  66. Résultat n°66

    Chemins ruraux n°1, 2, 3 et 4 des Clavières des Prés Marpas, de Nécudey et de Vaumoidon. Reconnaissance et élargissement, 1914-1921. Travaux au chemin dit "ruel", 1865. Rectification du chemin du Visenet et du chemin du chalet, 1898-1902.

    Date

    1865-1921

    Cote

    5E459/106

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie rurale
    • Chemins ruraux n°1, 2, 3 et 4 des Clavières des Prés...
  67. Résultat n°67

    Le P'tit Mournier

    Date

    1989-1993

    Cote

    Per308

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Le P'tit Mournier
  68. Résultat n°68

    Route royale puis nationale N°5 de Paris à Genève.- Travaux, 1843-1878, (délibération), 1930. Route départementale de Montrond à Arbois.- Dégradation sur les propriétés communales par suite de travaux, 1830.

    Date

    1830-1930

    Cote

    5E459/103

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Grande voirie
    • Route royale puis nationale N°5 de Paris à Genève.-...
  69. Résultat n°69
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  70. Résultat n°70

    Vaccinations : listes nominatives, 1856-1904 et 1935-1968.

    Date

    1856-1968

    Cote

    5E459/64

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccinations : listes nominatives, 1856-1904 et 1935-1968.
  71. Résultat n°71
    Montrond, section A, la Feuilla, feuille 6.

    1 media

    Montrond, section A, la Feuilla, feuille 6.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4038

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montrond
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montrond, section A, la Feuilla, feuille 6.
  72. Résultat n°72
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  73. Résultat n°73

    Mines.- Dépôt temporaire d'explosif de titanite (3ème catégorie) : autorisation d'exploiter accordée à Jacques Forgnone.

    Date

    1937

    Cote

    5E459/115

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Transport.- Energie des mines
    • Mines.- Dépôt temporaire d'explosif de titanite (3ème...
  74. Résultat n°74

    Travaux aux C.V.O. n°1 de Montrond à Besain, 1924-1925 ; n°4 de Montrond au Pasquier, 1856 et 1863-1864.

    Date

    1856-1925

    Cote

    5E459/105

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux C.V.O. n°1 de Montrond à Besain, 1924-1925...
  75. Résultat n°75

    Listes des électeurs, 1935. Incapacité électorale par suite de condamnation, 1935.

    Date

    1935

    Cote

    5E459/66

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1935. Incapacité électorale par...
  76. Résultat n°76
    Mariages, 1605-1615 et 1632, 1634, 1644 et 1647.

    6 medias

    Mariages, 1605-1615 et 1632, 1634, 1644 et 1647.

    Date

    1605-1647

    Cote

    5E459/15, 5E459/38 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montrond
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, 1605-1615 et 1632, 1634, 1644 et 1647.
  77. Résultat n°77

    Locations des égouts : cahier des charges et procès-verbaux, 1837 et 1839.

    Date

    1837-1839

    Cote

    5E459/112

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Locations des égouts : cahier des charges et procès-verbaux,...
  78. Résultat n°78

    Registre de délibérations, 17 juillet 1859-15 mai 1875.

    Date

    1859-1875

    Cote

    5E459/26

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registre de délibérations, 17 juillet 1859-15 mai 1875.
  79. Résultat n°79

    Travaux au C.G.C. n°21 de Montrond à la rampe de Mournans, 1847, 1849 ; au C.I.C. N°23 de Crotenay à Pont d'Héry, 1863-1865.

    Date

    1847-1865

    Cote

    5E459/104

    • Contexte : Archives communales déposées de Montrond
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Petite voirie
    • Travaux au C.G.C. n°21 de Montrond à la rampe de Mournans,...
  80. Résultat n°80

    Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville, Montigny-sur-Ain, Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux (le), Ney et Pasquier (le) (tome 2)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6635

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville,...