Constitution de rente par Pierre Jouhan de Montrond au profit de Jean Gagneur de Molain, 1693-1735. Jean François Jouhan et Claude Alley de Montrond contre Jean François Bousson : assignation (affaire non définie, s.d. XVIIIe s.). Remises de gerbes de froment, d'avoine faites par les habitants de Montrond au sieur Chablais (affaire indéfinie, document incomplet, s.d. après 1765). Pièces de procès, 1729 (causes non définies).

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Montrond

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Montrond

Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Archives antérieures à 1790

Documents divers (série II)

Affaires entre particuliers

Constitution de rente par Pierre Jouhan de Montrond au profit de Jean Gagneur de Molain, 1693-1735. Jean François Jouhan et Claude Alley de Montrond contre Jean François Bousson : assignation (affaire non définie, s.d. XVIIIe s.). Remises de gerbes de froment, d'avoine faites par les habitants de Montrond au sieur Chablais (affaire indéfinie, document incomplet, s.d. après 1765). Pièces de procès, 1729 (causes non définies).

Cote/Cotes extrêmes

5E459/23

Date

1693-1765

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montrond, commune