Service vicinal.- Financement : budgets, 1865-1907 et 1941 : indemnité pour dégradations extraordinaires, 1926 ; rôles nominatifs de prestation, 1839-1905.

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Archives communales déposées de Montrond

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Archives communales déposées de Montrond

Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

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Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

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