Archives communales déposées de Montrond

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Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Présentation du contenu

Atlas des bois communaux, 1859 voir à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 3.

Quart en réserve.- Division en coupons, 1894 ; autorisation d'exploitation d'une coupe au canton dit de la Cote de l'Heute, 1867.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/92

Date

1867-1894

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux