Abattoirs.- Autorisation de continuer l'exploitation accordée à Jean Baptiste Sterque, 1882 ; enquête de commodo et incommodo et nomination d'un commissaire enquêteur pour un nouvel établissement, 1883.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Montrond

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Montrond

Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Archives postérieures à 1789

Police, hygiène publique, justice (série I)

Hygiène publique et salubrité

Abattoirs.- Autorisation de continuer l'exploitation accordée à Jean Baptiste Sterque, 1882 ; enquête de commodo et incommodo et nomination d'un commissaire enquêteur pour un nouvel établissement, 1883.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/65

Date

1882-1883

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montrond, commune