Route royale puis nationale N°5 de Paris à Genève.- Travaux, 1843-1878, (délibération), 1930. Route départementale de Montrond à Arbois.- Dégradation sur les propriétés communales par suite de travaux, 1830.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Montrond

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Archives communales déposées de Montrond

Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Grande voirie

Route royale puis nationale N°5 de Paris à Genève.- Travaux, 1843-1878, (délibération), 1930. Route départementale de Montrond à Arbois.- Dégradation sur les propriétés communales par suite de travaux, 1830.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/103

Date

1830-1930

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montrond, commune