Louvenne, commune - Recherche

Résultat n°1
Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date de publication

1965

Auteur

BESSARD Pierre[auteur]

Cote

4oF19
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
Résultat n°2
Rôle de la taxe sur le bétail, 1881.

Date

1881

Cote

5E580/32
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Cadastre et autres impôts
- Rôle de la taxe sur le bétail, 1881.
Résultat n°3
Extrait du procès-verbal des délimitations de coupes dans les bois communaux, 26 septembre 1756.

Date

1756

Cote

5E580/12
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Extrait du procès-verbal des délimitations de coupes...
Résultat n°4
Délimitation de territoire : Procès des habitants et communauté de Louvenne contre les seigneurs, habitants et communautés de Saint-Julien, Montrevel et le prieur de Gigny, 1741 - 1753 ; pièces justificatives, 1695 et 1697.

Date

1695-1753

Cote

5E580/10
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Délimitation de territoire : Procès des habitants et...
Résultat n°5

167 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4984
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOUVENNE
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°6
Epizooties, 1895.

Date

1895

Cote

5E580/39
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Epizooties, 1895.
Résultat n°7

183 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1671-1726

Cote

5E580/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Louvenne
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°8
Eglise : Construction d'un clocher et d'une tribune, 1792; réparations à l'église et au clocher, 1821 - 1822. Réparations aux murs du presbytère, 1892. Cimetière : Réparations, 1861 - 1866.

Date

1792-1892

Cote

5E580/50
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetières
- Eglise : Construction d'un clocher et d'une tribune,...
Résultat n°9

1 media
Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3387
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louvenne
- Plans parcellaires napoléoniens
- Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre :...
Résultat n°10

94 medias
Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

Date

1713-1737

Cote

5E580/4
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Louvenne
- Registres paroissiaux
- Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.
Résultat n°11
Répertoires des actes administratifs.

Date

1807-1877

Cote

5E580/18
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs.
Résultat n°12
Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des routes départementales en chemin de grande communication : rapport de l'agent-voyer en chef (1900). Demande de l'agent-voyer au maire de Louvenne de prendre une délibération requérant le classement d'une partie du chemin compris entre Louvenne et la Rivière (1906).

Date

1900-1906

Cote

5E580/p31
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Financement et classement
- Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des...
Résultat n°13

108 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1671-1709

Cote

5E580/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Louvenne
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°14
Rôle de la taxe sur les chiens, 1859 - 1905.

Date

1859-1905

Cote

5E580/31
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Cadastre et autres impôts
- Rôle de la taxe sur les chiens, 1859 - 1905.
Résultat n°15
Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924) ; élections cantonales (1904-1922) ; élections au conseil d'arrondissement (1919) ; élections municipales (1900-1912).

Date

1900-1924

Cote

5E580/p17
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924)...
Résultat n°16

1 media
Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3388
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louvenne
- Plans parcellaires napoléoniens
- Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre :...
Résultat n°17
Acquisition d'une maison : correspondance (1841-1844). Appropriation et réparations.- Financement : délibération municipale, correspondance (1854-1861) ; travaux : devis, correspondance (1849-1893). Construction d'une école.- Financement : courrier du préfet (1886).

Date

1841-1886

Cote

5E580/p26
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Maison d'école
- Acquisition d'une maison : correspondance (1841-1844)....
Résultat n°18
Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).

Date

1930-1974

Cote

5E580/p51
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).
Résultat n°19
Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitation de leur territoire contre La Pérouse, 28 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1563. Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitations de leur territoire contre Croupet, défendeurs, 17 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1564.

Date

1786

Cote

5E580/11
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs...
Résultat n°20
Aménagement des bois, 1847 et 1856. Délimitation générale, 1858. Procès-verbal de délimitation générale des bois communaux, 1848 - 1858. Frais de délimitation, 1861 - 1862.

Date

1847-1862

Cote

5E580/53
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Aménagement des bois, 1847 et 1856. Délimitation générale,...
Résultat n°21
Divers chemins vicinaux et ruraux : tableau indicatif des travaux et des dépenses pour entretenir les chemins vicinaux ordinaires (1899), correspondance.

Date

1899-1911

Cote

5E580/p35
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Travaux
- Petite voirie
- Divers chemins vicinaux et ruraux : tableau indicatif...
Résultat n°22
Fragment d'extrait d'arpentement d'un particulier de Louvenne.

Date

XVIIIe s.

Cote

5E580/p55
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affaires entre particuliers
- Fragment d'extrait d'arpentement d'un particulier de...
Résultat n°23
Projet d'alimentation en eau potable des villages de Louvenne, Lapeyrouse et Guygnand : rapport, courrier.

Date

1931-1932

Cote

5E580/p36
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Adduction d'eau
- Projet d'alimentation en eau potable des villages de...
Résultat n°24

90 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1778

Cote

5E580/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Louvenne
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°25

1 media
Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1819

Cote

3Pplan3391
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louvenne
- Plans parcellaires napoléoniens
- Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre...
Résultat n°26
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

1900

Cote

5E580/p4
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole annuelle et plan départemental...
Résultat n°27
Autorisation préfectorale d'ouverture des débits de boisson pendant la nuit du 15 août (1891). Versement d'une allocation pour la célébration de la fête nationale (1906). Mise des drapeaux en berne pour les victimes de la catastrophe du cuirassé l'Iéna (1907).

Date

1891-1907

Cote

5E580/p10
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Police locale
- Autorisation préfectorale d'ouverture des débits de...
Résultat n°28
Lanéria, Louvenne, Pérouse (la), Monnetay, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, Saint-Julien, Villechantria, Liconnas et Villeneuve-lès-Charnod (tome 2)

Date

1819-1820

Cote

3Pplan6769
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Julien
- Lanéria, Louvenne, Pérouse (la), Monnetay, Montagna-le-Templier,...
Résultat n°29
Déblaiement des neiges : états des travaux, arrêté municipal, courrier de l'agent-voyer.

Date

1867-1923

Cote

5E580/p34
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Travaux
- Petite voirie
- Déblaiement des neiges : états des travaux, arrêté...
Résultat n°30

87 medias
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

Date

1809

Cote

6M255
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Julien
- Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
Résultat n°31
Marché de luminaire et marguillerie.

Date

1793

Cote

5E580/62
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Cultes
- Culte catholique
- Marché de luminaire et marguillerie.
Résultat n°32
Réparations de la maison commune.- Réduction du budget : délibération municipale.

Date

1854

Cote

5E580/p23
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Edifices publics
- Réparations de la maison commune.- Réduction du budget...
Résultat n°33
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie 1842, 1853, 1857 et 1900.

Date

1842-1900

Cote

5E580/20
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
Résultat n°34
Comptes de gestion.

Date

1841-1898

Cote

5E580/46
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Finances et comptabilité (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion.
Résultat n°35

180 medias
Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4981
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOUVENNE
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
Résultat n°36

1 media
Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

1819

Cote

3Pplan3383
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louvenne
- Plans parcellaires napoléoniens
- Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 1.géomètre...
Résultat n°37
Fabrique concordataire.- Finances : budget de l'exercice 1825 (1825). Donation de Mme Guillaumot d'un terrain au lieu-dit sous-l'église : correspondance (1872). Legs par Mlle Gollion d'une somme d'argent : correspondance (1891-1892).

Date

1825-1892

Cote

5E580/p40
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Cultes
- Culte catholique
- Fabrique concordataire.- Finances : budget de l'exercice...
Résultat n°38
Demande d'un extrait d'acte de mariage : Simon GOILLON - Catherine CHAZELLET faite par la municipalité d'Yssingeaux à celle de Louvenne, 19 prairial AN VI (1798). Jugement ordonnant l'inscription de la naissance d'Augustin BUGNOD de la Pérouse le 10 février 1813 sur les registres d'état-civil, 21 avril 1834 (voir 5E638/4).

Date

1798-1834

Cote

5E580/21
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- État-civil (série E)
- Demande d'un extrait d'acte de mariage : Simon GOILLON...
Résultat n°39

161 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1770

Cote

5E580/7
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°40
Première Guerre mondiale 1914-1918.- Transcriptions « Mort pour la France » sur les registres de décès de Louvenne : extraits de jugement.

Date

1921

Cote

5E580/p9
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Première Guerre mondiale 1914-1918.- Transcriptions...
Résultat n°41

2 lots 92 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1353
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Julien
- Tables décennales.
Résultat n°42
Coupes ordinaires : procès-verbal d'adjudication de bois façonnés dans les forêts de Louvenne et Lapeyrouse (1885). Coupes affouagères : marchés, procès-verbaux d'adjudication (1853-1903).

Date

1853-1903

Cote

5E580/p28
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Coupes ordinaires : procès-verbal d'adjudication de...
Résultat n°43
Dénombrement de 1876 : Maisons-ménages, bulletins individuels. Dénombrement de 1891 : Bulletin individuel.

Date

1876-1891

Cote

5E580/22
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Dénombrement de 1876 : Maisons-ménages, bulletins individuels....
Résultat n°44

101 medias
Série communale : mariages, sépultures.

Date

1726-1743

Cote

5E580/5
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages, sépultures.
Résultat n°45

161 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1770

Cote

5E580/7
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Louvenne
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°46

1 media
Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 3.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3385
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louvenne
- Plans parcellaires napoléoniens
- Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 3.géomètre...
Résultat n°47
Correspondance adressée au maire.

Date

1842-1895

Cote

5E580/17
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Correspondance adressée au maire.
Résultat n°48
Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans.

Date

1929

Cote

5E580/p50
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans.
Résultat n°49
Caisse des écoles.- Budgets des exercices 1897 et 1908.

Date

1897-1908

Cote

5E580/p47
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles.- Budgets des exercices 1897 et 1908.
Résultat n°50
Etats nominatifs, 1841 - 1876. Listes nominatives, 1881 - 1896. Etats récapitulatifs, 1866 - 1886.

Date

1841-1896

Cote

5E580/23
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Etats nominatifs, 1841 - 1876. Listes nominatives,...
Résultat n°51

101 medias
Mariages, sépultures.

Date

1726-1743

Cote

5E580/5
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Louvenne
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures.
Résultat n°52

1 media
Dampierre, section A, la Forêt, feuille 1.géomètre : Boichoz

Date

1809

Cote

3Pplan2110
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Dampierre
- Plans parcellaires napoléoniens
- Dampierre, section A, la Forêt, feuille 1.géomètre...
Résultat n°53

90 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1598-1670

Cote

5E580/1
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°54
Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés obligatoires pour l'année 1911.

Date

[1911]

Cote

5E580/p46
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative...
Résultat n°55
Gardes-champêtres : nominations, démissions et révocation, 1841 - 1891. Gardes des bois : nominations, 1791 et 21 floréal AN II (1794). Gardes-bucherons : nominations, 1847 - 1876. Secrétaire de mairie : nomination, 1887 (voir 5E580/66).

Date

1791-1891

Cote

5E580/42
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Gardes-champêtres : nominations, démissions et révocation,...
Résultat n°56
Registre des délibérations, aôut 1853 - aôut 1892.

Date

1853-1892

Cote

5E580/15
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registre des délibérations, aôut 1853 - aôut 1892.
Résultat n°57
Service vicinal : Budgets, 1890 et 1893. Projet de transformation des routes départementales en chemins de grande communication, 1873. Constitution d'un nouveau réseau à subventionner, 1883. Etat du classement par ordre de priorité d'éxécution, des c.v.o., de la commune, 1867. Suppléments au tableau général des chemins classés vicinaux, 1853 et 1859. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1843 - 1905.

Date

1843-1905

Cote

5E580/59
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Travaux
- Petite voirie
- Service vicinal : Budgets, 1890 et 1893. Projet de...
Résultat n°58
Procès-verbaux d'arpentage,1846 - 1866; de balivage et martelage, 1845; d'adjudication, 1868 - 1882; d'estimation des coupes, 1884 et 1893; de délivrance et permis d'exploiter, 1845 - 1872; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 - 1898. Marché pour l'exploitation de l'affouage, 1858. Affouage : rôles, 1868 - 1876. Réclamations d'affouage faites par des particuliers : délibérations de rejet, 1887 et 1892. Coupes extraordinaires, 1869 et 1893. Réorganisation des triages, 1880. Correspondance, AN II (1793) - 1898, Affiche : Vente à St Julien d'une coupe sur pied et de chablis, bois secs ou dépérissants, 1897, cote de rangement 13Fi 2601.

Date

1793-1897

Cote

5E580/54
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'arpentage,1846 - 1866; de balivage...
Résultat n°59
Nettoyage et agrandissement de la place commune : délibération municipale.

Date

1792

Cote

5E580/p14
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Nettoyage et agrandissement de la place commune : délibération...
Résultat n°60

1 media
Louvenne, section E, la Pérouse, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1819

Cote

3Pplan3392
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louvenne
- Plans parcellaires napoléoniens
- Louvenne, section E, la Pérouse, feuille 1.géomètre...
Résultat n°61

131 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10861
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOUVENNE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°62
Protection des enfants du premier âge : registres des maires, rapports annuels.

Date

1864-1909

Cote

5E580/p44
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge : registres des...
Résultat n°63

103 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10862
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOUVENNE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°64

2 lots 94 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1352
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Julien
- Tables décennales.
Résultat n°65
Aliénés.

Date

1846-1877

Cote

5E580/63
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
- Aliénés.
Résultat n°66

136 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4979
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOUVENNE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°67
Rôle des frais de fédération de 1790, AN II - AN III (1794). Rôle des sommes dues pour droit de patente, AN X (1801). Listes des plus imposés dans la commune, 1826 et 1877. Délimitation de territoire entre Morges et La Pérouse, 1822.

Date

1790-1877

Cote

5E580/29
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Cadastre et autres impôts
- Rôle des frais de fédération de 1790, AN II - AN III...
Résultat n°68
Taxe vicinale et prestations : rôles nominatifs (1900-1925). Création de ressources (1905-1919).

Date

1900-1925

Cote

5E580/p30
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Financement et classement
- Taxe vicinale et prestations : rôles nominatifs (1900-1925)....
Résultat n°69

2 lots 135 medias
Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1346
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Julien
- Tables décennales.
Résultat n°70
Ligne de chemin de fer Lons-le-Saunier à Saint-Julien : emprunt, arrêté préfectoral, délibération municipale, correspondance (1908-1919). Projet de tramway reliant les gares de Simandre-sur-Suran et Coligny : correspondance du maire de Chavannes-sur-Suran (1899). Établissement d'un service automobile entre Lons-le-Saunier et Bourg par Saint-Julien.- Versement d'une subvention : correspondance (1921).

Date

1899-1921

Cote

5E580/p39
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Moyens de transport et travaux divers
- Ligne de chemin de fer Lons-le-Saunier à Saint-Julien...
Résultat n°71
Registre de délibérations du 23 octobre 1892 au 8 septembre 1937, listes des hommes mobilisés en 1914-1918 et des morts pour la France, en tête bêche notes relatant et commentant les événements nationaux et locaux écrites par l'instituteur et secrétaire de mairie Grillet de 1914 à 1924.

Date

1892-1937

Cote

5E580/p1
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registre de délibérations du 23 octobre 1892 au 8 septembre...
Résultat n°72
Lavoirs couverts : Constructions, 1891 - 1893; construction au hameau de La Pérouse, 1893 - 1901. Construction d'une mairie et remise de pompes, 1893 - 1898 (voir 5E580/51).

Date

1891-1901

Cote

5E580/49
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Edifices publics
- Lavoirs couverts : Constructions, 1891 - 1893; construction...
Résultat n°73
Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 907.

Date

1913

Cote

3P2218
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Louvenne
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 907.
Résultat n°74
Jury d'assises : listes nominatives.

Date

1869-1909

Cote

5E580/p11
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Justice
- Jury d'assises : listes nominatives.
Résultat n°75
Forme du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, 1858 et 1861.

Date

1858-1861

Cote

5E580/55
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Forme du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°76

2 lots 457 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

Date

1913-1922

Cote

3E/11037
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°77
Fontaines : Réparations, 1858 - 1861; projet de construction, 1867; construction, 1867 - 1883, construction au hameau de La Pérouse, 1880 - 1884; acquisition du terrain, 1873 - 1878.

Date

1858-1884

Cote

5E580/56
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Eaux
- Fontaines : Réparations, 1858 - 1861; projet de construction,...
Résultat n°78
Réparations : cahier des charges des travaux, état des ouvrages, devis, délibération municipale, correspondance (an XIII-1863). Différence d'estimation entre le préfet et le conseil municipal sur la valeur locative du presbytère : délibérations municipales, correspondance (1907). Répartition des recettes et dépenses relatives au presbytère entre les communes copropriétaires : correspondance (1911-1912).

Date

1804-1912

Cote

5E580/p25
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetières
- Presbytère
- Réparations : cahier des charges des travaux, état...
Résultat n°79
Personnel forestier.- Nomination d'un garde-champêtre.

Date

1864

Cote

5E580/p20
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Personnel forestier.- Nomination d'un garde-champêtre.
Résultat n°80
Séparation des Églises et de l'État.- Attribution des biens des établissements ecclésiastiques : listes des biens ayant appartenu à la fabrique et à la mense succursale.

Date

1905-1911

Cote

5E580/p41
- Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
- Archives postérieures à 1789
- Cultes
- Culte catholique
- Séparation des Églises et de l'État.- Attribution des...

Résultats de la recherche

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date de publication

Auteur

Cote

Rôle de la taxe sur le bétail, 1881.

Date

Cote

Extrait du procès-verbal des délimitations de coupes dans les bois communaux, 26 septembre 1756.

Date

Cote

Délimitation de territoire : Procès des habitants et communauté de Louvenne contre les seigneurs, habitants et communautés de Saint-Julien, Montrevel et le prieur de Gigny, 1741 - 1753 ; pièces justificatives, 1695 et 1697.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Epizooties, 1895.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Eglise : Construction d'un clocher et d'une tribune, 1792; réparations à l'église et au clocher, 1821 - 1822. Réparations aux murs du presbytère, 1892. Cimetière : Réparations, 1861 - 1866.

Date

Cote

Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

Date

Cote

Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

Date

Cote

Répertoires des actes administratifs.

Date

Cote

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Rôle de la taxe sur les chiens, 1859 - 1905.

Date

Cote

Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924) ; élections cantonales (1904-1922) ; élections au conseil d'arrondissement (1919) ; élections municipales (1900-1912).

Date

Cote

Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

Date

Cote

Acquisition d'une maison : correspondance (1841-1844). Appropriation et réparations.- Financement : délibération municipale, correspondance (1854-1861) ; travaux : devis, correspondance (1849-1893). Construction d'une école.- Financement : courrier du préfet (1886).

Date

Cote

Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).

Date

Cote

Date

Cote

Aménagement des bois, 1847 et 1856. Délimitation générale, 1858. Procès-verbal de délimitation générale des bois communaux, 1848 - 1858. Frais de délimitation, 1861 - 1862.

Date

Cote

Divers chemins vicinaux et ruraux : tableau indicatif des travaux et des dépenses pour entretenir les chemins vicinaux ordinaires (1899), correspondance.

Date

Cote

Fragment d'extrait d'arpentement d'un particulier de Louvenne.

Date

Cote

Projet d'alimentation en eau potable des villages de Louvenne, Lapeyrouse et Guygnand : rapport, courrier.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

Cote

Autorisation préfectorale d'ouverture des débits de boisson pendant la nuit du 15 août (1891). Versement d'une allocation pour la célébration de la fête nationale (1906). Mise des drapeaux en berne pour les victimes de la catastrophe du cuirassé l'Iéna (1907).

Date