Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des routes départementales en chemin de grande communication : rapport de l'agent-voyer en chef (1900). Demande de l'agent-voyer au maire de Louvenne de prendre une délibération requérant le classement d'une partie du chemin compris entre Louvenne et la Rivière (1906).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Financement et classement

Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des routes départementales en chemin de grande communication : rapport de l'agent-voyer en chef (1900). Demande de l'agent-voyer au maire de Louvenne de prendre une délibération requérant le classement d'une partie du chemin compris entre Louvenne et la Rivière (1906).

Cote/Cotes extrêmes

5E580/p31

Date

1900-1906

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune