Service vicinal : Budgets, 1890 et 1893. Projet de transformation des routes départementales en chemins de grande communication, 1873. Constitution d'un nouveau réseau à subventionner, 1883. Etat du classement par ordre de priorité d'éxécution, des c.v.o., de la commune, 1867. Suppléments au tableau général des chemins classés vicinaux, 1853 et 1859. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1843

Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Petite voirie

Service vicinal : Budgets, 1890 et 1893. Projet de transformation des routes départementales en chemins de grande communication, 1873. Constitution d'un nouveau réseau à subventionner, 1883. Etat du classement par ordre de priorité d'éxécution, des c.v.o., de la commune, 1867. Suppléments au tableau général des chemins classés vicinaux, 1853 et 1859. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1843 - 1905.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/59

Date

1843-1905

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune