Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Demande d'un extrait d'acte de mariage : Simon GOILLON - Catherine CHAZELLET faite par la municipalité d'Yssingeaux à celle de Louvenne, 19 prairial AN VI (1798). Jugement ordonnant l'inscription de la naissance d'Augustin BUGNOD de la Pérouse le 10 février 1813 sur les registres d'état-civil, 21 avril 1834 (voir 5E638/4).

Cote/Cotes extrêmes

5E580/21

Date

1798-1834

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux