Réparations : cahier des charges des travaux, état des ouvrages, devis, délibération municipale, correspondance (an XIII-1863). Différence d'estimation entre le préfet et le conseil municipal sur la valeur locative du presbytère : délibérations municipales, correspondance (1907). Répartition des recettes et dépenses relatives au presbytère entre les communes copropriétaires : correspondance (1911-1912).

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Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Édifices communaux, monuments et établissements publics (série M)

Édifices du culte et cimetières

Presbytère

Réparations : cahier des charges des travaux, état des ouvrages, devis, délibération municipale, correspondance (an XIII-1863). Différence d'estimation entre le préfet et le conseil municipal sur la valeur locative du presbytère : délibérations municipales, correspondance (1907). Répartition des recettes et dépenses relatives au presbytère entre les communes copropriétaires : correspondance (1911-1912).

Cote/Cotes extrêmes

5E580/p25

Date

1804-1912

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune