Registre de délibérations du 23 octobre 1892 au 8 septembre 1937, listes des hommes mobilisés en 1914-1918 et des morts pour la France, en tête bêche notes relatant et commentant les événements nationaux et locaux écrites par l'instituteur et secrétaire de mairie Grillet de 1914 à 1924.

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Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registre de délibérations du 23 octobre 1892 au 8 septembre 1937, listes des hommes mobilisés en 1914-1918 et des morts pour la France, en tête bêche notes relatant et commentant les événements nationaux et locaux écrites par l'instituteur et secrétaire de mairie Grillet de 1914 à 1924.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/p1

Date

1892-1937

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune