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  1. Résultat n°1

    Ligne de Lyon à Besançon : embranchement, tracé, 1843-1856. Ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne : examen de projet, 1891.

    Date

    1891

    Cote

    5E334/38

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Chemins de fer
    • Ligne de Lyon à Besançon : embranchement, tracé, 1843-1856....
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2143

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  3. Résultat n°3

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1839-1935

    Cote

    5E334/18

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  4. Résultat n°4
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    110 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1767-1781

    Cote

    5E334/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Lombard
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Taxe sur les chiens, 1865-1899. Gardes-champêtres. Nominations, révocations, 1830-1846. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1840-1890. Arrêtés, 1832-1901. Renseignements, surveillance, 1831-1881.

    Date

    1830-1901

    Cote

    5E334/24

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Taxe sur les chiens, 1865-1899. Gardes-champêtres....
  6. Résultat n°6
    Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

    1 media

    Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan3188

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de sa division en sections.

    Date

    1807

    Cote

    5E334/15

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    127 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1766

    Cote

    5E334/2

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction, 1848. Un plan géométrique d'une partie du territoire de Lombard lieu-dit la fin du bas pour le curage du ruisseau du Pontot et pour faire ouvrir un fossé au nord et au bord des champs de la fin du bas, 1845 (voir 17 Fi 525).

    Date

    1842-1894

    Cote

    5E334/37

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction,...
  10. Résultat n°10

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  11. Résultat n°11

    1905-1926.

    Cote

    5E334/9

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration communale (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1905-1926.
  12. Résultat n°12
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    127 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1766

    Cote

    5E334/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Lombard
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13
    Naissances.

    224 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4612

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  14. Résultat n°14

    Lombard

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6798/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Lombard
  15. Résultat n°15

    Lombard

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6798/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Lombard
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière, procès-verbaux de délimitation du territoire, d'évaluation et d'expertise ; compte 1 à 348.

    Date

    1810

    Cote

    3P2141

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, procès-verbaux de délimitation du...
  17. Résultat n°17

    Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933 ; pour l'appel des votants, 1864-1935 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1933 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1937 ; des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1848. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de jurés, 1848-1912. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1849-1900.

    Date

    1831-1937

    Cote

    5E334/25

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Listes électorales
    • Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933...
  18. Résultat n°18

    Listes des plus imposés de la commune.

    Date

    1824-1828

    Cote

    5E334/19

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Listes des plus imposés de la commune.
  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale, deuxième volume.

    Date

    1822-1867

    Cote

    5E334/12

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Matrice cadastrale, deuxième volume.
  20. Résultat n°20

    1856-1877.

    Cote

    5E334/7

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration communale (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1856-1877.
  21. Résultat n°21

    Délibérations.

    Date

    1905-1970

    Cote

    5E334/49

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Délibérations.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    66 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2139

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  24. Résultat n°24

    Lombard

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6798/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Lombard
  25. Résultat n°25

    Comptes de gestion, 1839-1867, 1874-1887 et 1906-1907 ; conseil de préfecture (gestion), 1831-1920.

    Date

    1831-1920

    Cote

    5E334/29

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1839-1867, 1874-1887 et 1906-1907...
  26. Résultat n°26

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P2147

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  27. Résultat n°27
    Lombard.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    61 medias

    Lombard.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M855

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 30-Canton de Sellières
    • Lombard.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  28. Résultat n°28
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    168 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10679

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  29. Résultat n°29

    Traitement du receveur, 1877 et 1887.

    Date

    1877-1887

    Cote

    5E334/30

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Traitement du receveur, 1877 et 1887.
  30. Résultat n°30
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    119 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E334/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Lombard
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  31. Résultat n°31
    Lombard, section B, feuille 2.géomètre : [Outhier ?

    1 media

    Lombard, section B, feuille 2.géomètre : [Outhier ?

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan3187

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lombard, section B, feuille 2.géomètre : [Outhier ?
  32. Résultat n°32
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    146 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E334/20

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • L
    • Lombard
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  33. Résultat n°33
    Mariages, publications de mariage.

    197 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4616

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  34. Résultat n°34

    Bulletin paroissial de Vincent, Desnes et Lombard

    Cote

    Per1693

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Bulletin paroissial de Vincent, Desnes et Lombard
  35. Résultat n°35

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1714W4

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 4 - ARLAY - VINCENT - LOMBARD 1972-1977
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37

    Tableau de recensement, 1816-1898. Indemnités de guerre : répartition, 1874.

    Date

    1816-1898

    Cote

    5E334/21

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Tableau de recensement, 1816-1898. Indemnités de guerre...
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    410 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8255

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  39. Résultat n°39

    Statistiques agricoles : questionnaire.

    Date

    1937

    Cote

    5E334/39

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : questionnaire.
  40. Résultat n°40

    1877-1905.

    Cote

    5E334/8

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration communale (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1877-1905.
  41. Résultat n°41

    Déclarations d'ensemencements de blé.

    Date

    1936-1940

    Cote

    5E334/40

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Déclarations d'ensemencements de blé.
  42. Résultat n°42

    Registres de comptes.

    Date

    1952-1970

    Cote

    5E334/52

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Registres de comptes.
  43. Résultat n°43
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2145

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  44. Résultat n°44
    Lombard, section B, feuille 1.géomètre : [Outhier ?]

    1 media

    Lombard, section B, feuille 1.géomètre : [Outhier ?]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan3186

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lombard, section B, feuille 1.géomètre : [Outhier ?]
  45. Résultat n°45

    Classement de chemins, 1836-1897. Acte de cession de terrain par des particuliers à la commune pour faciliter l'exploitation de la gravière, sans date. Extractions de graviers des prestations, 1893-1904. Actes de cession de terrain par suite d'alignement, 1860 et 1866. Actes d'acquisition de terrain pour cause d'utilité publique, 1838, 1882-1885. Réparations aux chemins, 1826-1897. Plan parcellaire relatif à l'échange de terrain proposée entre la commune et Mme Veuve Rameau, 1847. Plan relatif à la rectification d'une rampe du C.V.O. de Lombard à Recanoz, 1850. Plan d'alignement de la rue principale du village de Lombard, partie comprise entre la maison Frissonnet-Ferdinand et la borne n°138 dite aux vieilles rues, 1859. Plan d'alignement de la rue Gissat, partie comprise entre la rue de l'église et le chemin vicinal n°5 de Lombard à Mantry sur une longueur de 289,70 m, 1865. C.V.O. : budgets, 1890-1919. Procès-verbaux d'adjudication de bornes pour délimitation, 1834. Anticipation sur un chemin et délimitation avec un particulier ; lettre du préfet au maire, 1835. Aqueduc : procès-verbal d'adjudication de travaux, 1899. Deux plans : partie C du plan visuel et géométrique du bornage des chemins communaux, 1835 (voir 17 Fi 527) : partie D du plan visuel et géométrique du bornage des chemins communaux, 1835 (voir 17 Fi 526). Un plan géométrique de trois pièces de terres situées sur le territoire de Lombard appartenant à Mr et Mme Bardet pour être vendues à la commune pour en extraire des graviers pour l'entretien des C.V.O., 1826 (voir 13 Fi 887). Un plan géométrique de deux pièces de terre lieu-dit la fin du Bou, territoire de Lombard, propriété de Mme Regaud d'Arlay pour être vendue à la commune de Lombard pour y extraire des graviers pour l'entretien des C.V.O., 1838 (voir 13 Fi 888).

    Date

    1826-1919

    Cote

    5E334/36

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Classement de chemins, 1836-1897. Acte de cession de...
  46. Résultat n°46

    Maison d'école : travaux, 1822-1880. Nominations de personnel enseignant, 1844-1900 ; révocations, 1846 et 1851 ; traitement, 1813-1877. Caisse des écoles : délibérations, 1890-1919 ; budgets, 1915-1916 ; comptes, 1904-1916. Comité local : nomination de membres, 1837. Cahier des procès-verbaux des réunions de la Commission scolaire, 1887-1893. Correspondance, 1823-1900.

    Date

    1813-1919

    Cote

    5E334/45

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Ecole
    • Maison d'école : travaux, 1822-1880. Nominations de...
  47. Résultat n°47
    Lombard, section D, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

    1 media

    Lombard, section D, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan3189

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lombard, section D, feuille unique.géomètre : [Outhier...
  48. Résultat n°48
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  49. Résultat n°49

    Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1936. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et sans date ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1891-1926 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

    Date

    1836-1936

    Cote

    5E334/20

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1936....
  50. Résultat n°50
    Décès.

    182 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4617

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  51. Résultat n°51

    Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1832-1904

    Cote

    5E334/10

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration communale (série D)
    • Extraits des registres de délibérations du conseil...
  52. Résultat n°52

    Presbytère : acquisition, 1811 ; travaux, 1812-1869 ; un plan de construction d'une remise et réparation de l'écurie du presbytère, 1854 (voir 13 Fi 886). Eglise : réparation, 1833-1894 ; (voir 5 E 334/32) ; projet d'acquisition d'une horloge, 1885. Réparations à l'église et au presbytère, 1846-1863. Cloche : refonte, 1827-1867. Cimetière : travaux de clôture, 1848-1849 et 1861 : concessions, 1894. Fabrique : budgets et comptes, 1830-1904. Budgets, 1830-1865 et 1902-1904 ; comptes administratifs, 1900-1903 : comptes de gestion, 1845-1864 et 1900-1903. Correspondance, 1823-1866.

    Date

    1811-1904

    Cote

    5E334/43

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Presbytère : acquisition, 1811 ; travaux, 1812-1869...
  53. Résultat n°53
    Naissances, décès.

    253 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4619

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  54. Résultat n°54
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1385

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  55. Résultat n°55

    Matrices de rôle pour la contribution des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1811

    Cote

    5E334/17

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Matrices de rôle pour la contribution des propriétés...
  56. Résultat n°56
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    122 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1734-1749

    Cote

    5E334/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Lombard
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  57. Résultat n°57
    Décès.

    190 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4618

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  58. Résultat n°58
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  59. Résultat n°59
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  60. Résultat n°60

    Construction d'une fontaine avec lavoir et réparations à l'église, 1879-1882. Lavoir couvert : construction, 1885-1888. Puits : constructions, 1896-1906.

    Date

    1879-1906

    Cote

    5E334/32

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Adduction d'eau
    • Construction d'une fontaine avec lavoir et réparations...
  61. Résultat n°61

    1790-1836.

    Cote

    5E334/5

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration communale (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1790-1836.
  62. Résultat n°62
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822, publications de mariage 1793-an VII, an IX-1822.

    266 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822, publications de mariage 1793-an VII, an IX-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4615

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOMBARD
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1822, publications de...
  63. Résultat n°63

    Lombard

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6798/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Lombard
  64. Résultat n°64
    Série communale : baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

    25 medias

    Série communale : baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

    Date

    1696-1709

    Cote

    5E334/57

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril...
  65. Résultat n°65
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1381

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  66. Résultat n°66

    Lombard

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6798/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Lombard
  67. Résultat n°67

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales.

    Date

    1823-1831

    Cote

    5E334/14

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  68. Résultat n°68
    Baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

    25 medias

    Baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

    Date

    1696-1709

    Cote

    5E334/57

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Lombard
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25...
  69. Résultat n°69
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1383

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  70. Résultat n°70

    Comptes administratifs.

    Date

    1863-1945

    Cote

    5E334/28

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  71. Résultat n°71

    Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GOURDON Clément[auteur]

    Cote

    4oF563

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Les communes du canton de Sellières des origines à...
  72. Résultat n°72

    Matrice foncière, compte 249 à 619.

    Date

    1810

    Cote

    3P2142

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 249 à 619.
  73. Résultat n°73
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1386

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  74. Résultat n°74

    Elections au conseil général, 1870-1913 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil municipal, 1834-1945 ; de députés, 1852-1914 ; au Sénat, 1876-1935. Plébiscite : scrutin des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852 ; et 1870. Nominations de maires, d'adjoints et de membres du conseil municipal, 1816-1874 ; démissions de conseillers municipaux, 1852 et 1903.

    Date

    1816-1945

    Cote

    5E334/26

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Elections au conseil général, 1870-1913 ; au conseil...
  75. Résultat n°75

    Cahiers de comptes détaillés.

    Date

    1954-1970

    Cote

    5E334/53

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Cahiers de comptes détaillés.
  76. Résultat n°76

    Procès-verbal d'arpentage, 1825-1844 ; de balivage et martelage, 1839-1842 ; d'adjudication, 1835-1853 ; d'adjudication pour confections de fossés, 1838-1853 ; d'estimation des coupes, 1853 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1826-1844 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1833-1857. Délits forestiers, 1826, 1845 et 1855. Garde-forestier : nomination, 1877. Délimitations et bornages des bois, 1834-1846. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1831-1857. Demande d'affouage faite par des particuliers, 1841-1842. Rôles d'affouage, 1812-1841. Extraits des registres des délibérations du conseil municipal et correspondance concernant l'affouage, 1817-1904. Réorganisation des tirages ou garderies des forêts, 1836. Extraits des registres de délibérations du conseil municipal et correspondance concernant les bois, 1820-1904. Autorisation à M. Rameaux de construire un four à chaux, 1843.

    Date

    1812-1904

    Cote

    5E334/34

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois et forêts
    • Procès-verbal d'arpentage, 1825-1844 ; de balivage...
  77. Résultat n°77
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    119 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E334/4

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  78. Résultat n°78

    Pâtres : nominations.

    Date

    1835-1877

    Cote

    5E334/42

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Pâtres : nominations.
  79. Résultat n°79

    Livres de paye.

    Date

    1952-1970

    Cote

    5E334/55

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Livres de paye.
  80. Résultat n°80
    Lombard, tableau d'assemblage,géomètre : Outhier

    1 media

    Lombard, tableau d'assemblage,géomètre : Outhier

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan3184

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lombard, tableau d'assemblage,géomètre : Outhier