Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933 ; pour l'appel des votants, 1864-1935 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1933 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1937 ; des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1848. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de jurés, 1848-1912. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1849-1900.

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Archives communales déposées : LOMBARD

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Archives communales déposées : LOMBARD

Cote/Cotes extrêmes

5E334/

Date

1696-1970

Importance matérielle

1.8 ml

57 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lombard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1984, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Listes électorales

Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933 ; pour l'appel des votants, 1864-1935 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1933 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1937 ; des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1848. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de jurés, 1848-1912. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1849-1900.

Cote/Cotes extrêmes

5E334/25

Date

1831-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Lombard, commune