Elections au conseil général, 1870-1913 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil municipal, 1834-1945 ; de députés, 1852-1914 ; au Sénat, 1876-1935. Plébiscite : scrutin des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852 ; et 1870. Nominations de maires, d'adjoints et de membres du conseil municipal, 1816-1874 ; démissions de conseillers municipaux, 1852 et 1903.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : LOMBARD

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Archives communales déposées : LOMBARD

Cote/Cotes extrêmes

5E334/

Date

1696-1970

Importance matérielle

1.8 ml

57 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lombard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1984, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Procès-verbaux

Elections au conseil général, 1870-1913 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil municipal, 1834-1945 ; de députés, 1852-1914 ; au Sénat, 1876-1935. Plébiscite : scrutin des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852 ; et 1870. Nominations de maires, d'adjoints et de membres du conseil municipal, 1816-1874 ; démissions de conseillers municipaux, 1852 et 1903.

Cote/Cotes extrêmes

5E334/26

Date

1816-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Lombard, commune