Archives communales déposées : LOMBARD

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Cote/Cotes extrêmes

5E334/

Date

1696-1970

Importance matérielle

1.8 ml

57 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lombard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1984, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de sa division en sections.

Cote/Cotes extrêmes

5E334/15

Date

1807

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux