Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction, 1848. Un plan géométrique d'une partie du territoire de Lombard lieu-dit la fin du bas pour le curage du ruisseau du Pontot et pour faire ouvrir un fossé au nord et au bord des champs de la fin du bas, 1845 (voir 17 Fi 525).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : LOMBARD

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Archives communales déposées : LOMBARD

Cote/Cotes extrêmes

5E334/

Date

1696-1970

Importance matérielle

1.8 ml

57 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lombard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1984, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction, 1848. Un plan géométrique d'une partie du territoire de Lombard lieu-dit la fin du bas pour le curage du ruisseau du Pontot et pour faire ouvrir un fossé au nord et au bord des champs de la fin du bas, 1845 (voir 17 Fi 525).

Cote/Cotes extrêmes

5E334/37

Date

1842-1894

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Lombard, commune