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  1. Résultat n°1

    Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.

    Date

    1858-1863

    Cote

    5E572/90

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Aménagements.
    • Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.
  2. Résultat n°2

    Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.

    Date

    1861

    Cote

    5E572/51

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.
  3. Résultat n°3

    Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte de la Landoz : procès-verbal, 1792.

    Date

    1792

    Cote

    5E572/54

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police locale
    • Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte...
  4. Résultat n°4

    Mandements et reçus, 1810 et 1820.

    Date

    1810-1820

    Cote

    5E572/65

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture,...
    • 1810 et 1832-1845.
    • Mandements et reçus, 1810 et 1820.
  5. Résultat n°5

    L'écho du marais

    Date

    2002-...

    Cote

    Per1438

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • L'écho du marais
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Rente sur les habitants de Leschères.

    Date

    1623-1625

    Cote

    5E572/4

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rente sur les habitants de Leschères.
  8. Résultat n°8

    Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.

    Date

    1790-1857

    Cote

    5E572/63

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel municipal
    • Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.
  9. Résultat n°9

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1836-1881

    Cote

    5E572/39

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Vaccinations : liste nominative.

    Date

    1856

    Cote

    5E572/58

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Hygiène publique
    • Vaccinations : liste nominative.
  11. Résultat n°11

    Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances de Rivon, territoire de Leschères, à Humbert Chevassu, de Leschères, 8 janvier 1690 (parchemin). Vente d'un fonds situé à Leschères par la veuve Guyraud à Augustin Chevassus, Jean Baptiste et Jean François Vuillet et à Claude et André Jannoz, de Leschères, 5 février 1777. Partage d'immeubles, certains situés sur le territoire de Leschères, appartenant aux consorts Piard, de Saint-Claude et des Piards, 16 juillet 1641 (copie du XVIIIe s.).

    Date

    1641-1777

    Cote

    5E572/32

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Affaires entre particuliers
    • Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances...
  12. Résultat n°12

    Liste des membres, an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    5E572/48

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Liste des membres, an III.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux avec plans.

    Date

    1837

    Cote

    5E572/77

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux...
  15. Résultat n°15

    Déclaration d'armes détenues par la municipalité et les particuliers.

    Date

    1792

    Cote

    5E572/52

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Déclaration d'armes détenues par la municipalité et...
  16. Résultat n°16

    Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

    Date

    1839-1884

    Cote

    5E572/116

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant.- Nominations et traitement.
  17. Résultat n°17

    Interpellation de la communauté de Leschères contre Claude Vuillet de Ravilloles, 1664. Sentence arbitrale rendue par Jean Baptiste Piard, des Crozets, notaire, la communauté de Ravilloles appelant contre la communauté de Leschères, 1666. Procès de la communauté de Leschères contre celle de Ravilloles, 1723 et 1746-1748. Délimitation et bornage entre Leschères-Angelon et Ravilloles : procès-verbal et plan, 1748. Reconnaissance de bornes pour la communauté de Leschères faite par le notaire Comoy, de Saint-Lupicin, 1775.

    Date

    1664-1775

    Cote

    5E572/9

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.
    • Interpellation de la communauté de Leschères contre...
  18. Résultat n°18

    Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles), 1751-1752. Procès-verbaux d'apposition d'une coupe dans la première assiette des bois communaux, 1748 ; de récolement de la coupe marquée l'année précédente et d'apposition d'une nouvelle coupe de la montagne de la Sourda, 1779 et 1780.

    Date

    1748-1780

    Cote

    5E572/10

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.
    • Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles),...
  19. Résultat n°19

    Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants de Leschères envers César, cardinal d'Estrées, évêque d'Albanne, abbé de Saint-Claude (original et double établi pour les fermiers des revenus seigneuriaux de Leschères), 4 décembre 1706.

    Date

    1706

    Cote

    5E572/1

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants...
  20. Résultat n°20
    Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

    1 media

    Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3149

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Leschères
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre...
  21. Résultat n°21

    Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés et listes nominatives, 1851-1869. Liste nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1886.

    Date

    1851-1886

    Cote

    5E572/113

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Rétribution scolaire.
    • Rôle.
    • Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés et listes...
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23

    Perception des recettes de la commune.- Nomination de perception, an VIII.

    Date

    1799-1800

    Cote

    5E572/66

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture,...
    • 1846-1864.
    • Perception des recettes de la commune.- Nomination...
  24. Résultat n°24

    Construction d'une remise de pompe à la Landoz : dossier de travaux avec plan.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5E572/83

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices divers
    • Construction d'une remise de pompe à la Landoz : dossier...
  25. Résultat n°25

    Régime d'admission obligatoire et gratuit. - Liste nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1886.

    Date

    1886

    Cote

    5E572/119

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Régime d'admission obligatoire et gratuit. - Liste...
  26. Résultat n°26
    Naissances 1793-1812, publications de mariage an XII-1812, mariages 1793-an VII, an IX-1812, décès an III-1812.

    382 medias

    Naissances 1793-1812, publications de mariage an XII-1812, mariages 1793-an VII, an IX-1812, décès an III-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4585

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LESCHERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-1812, publications de mariage an XII-1812,...
  27. Résultat n°27

    Entre Lizon et Lacs

    Date

    2007-2022

    Cote

    Per1615

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Entre Lizon et Lacs
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29

    Délits pour avoir coupé du bois pour la construction d'une grange du prieuré de Saint-Lupicin : procès de la communauté de Leschères contre Pierre Jacques Girod, prieur.

    Date

    1723

    Cote

    5E572/13

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et délits forestiers dans des cantons de...
    • Délits pour avoir coupé du bois pour la construction...
  30. Résultat n°30

    Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1858. Autorisation de vente de bois ; adjudication et nomination d'un garde vente, 1853-1873.

    Date

    1853-1873

    Cote

    5E572/86

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires.- Délivrance, exploitation et...
    • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  32. Résultat n°32

    Bâtiment scolaire au hameau de la Landoz. Projet de construction abandonné pour la construction d'un chalet.

    Date

    1841

    Cote

    5E572/79

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
    • Bâtiment scolaire au hameau de la Landoz. Projet de...
  33. Résultat n°33

    Recensement du bétail : tableaux récapitulatifs communaux, 1918 et s.d.

    Date

    1918

    Cote

    5E572/43

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Agriculture
    • Recensement du bétail : tableaux récapitulatifs communaux,...
  34. Résultat n°34

    Travaux au chemin de la grange dite sur le Gouleron.- Dommages causés à la propriété d'un particulier.

    Date

    1873

    Cote

    5E572/104

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux au chemin de la grange dite sur le Gouleron.-...
  35. Résultat n°35

    Ateliers de charité.- Subventions à l'instauration pour effectuer des travaux sur les chemins vicinaux, 1819-1820 et 1853-1854.

    Date

    1819-1854

    Cote

    5E572/114

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Oeuvres charitables
    • Ateliers de charité.- Subventions à l'instauration...
  36. Résultat n°36

    Service vicinal.- Financement : rôle nominatif de prestation, 1867. Traitement des agents-voyers, 1853-1855.

    Date

    1853-1867

    Cote

    5E572/98

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement : rôle nominatif de prestation,...
  37. Résultat n°37

    Presbytère.- Acquisition par les habitants d'une maison et jardin pour y loger le vicaire, 1744 ; assignation aux échevins pour paiements des lods, 1751. État estimatif des réparations, 1748.

    Date

    1744-1751

    Cote

    5E572/26

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Edifices et bâtiments communaux
    • Presbytère.- Acquisition par les habitants d'une maison...
  38. Résultat n°38

    Plan des bois communaux , dressé par l'arpenteur Rigaud, divisés en trois cantons : la Montagne de Leschères, la Montagne de Loutre et la Combe de la Landoz, échelle de 60 perches. s. d. [XVIIIes.]

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    5E572/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Plan coté en dehors des liasses
    • Bois (série DD)
    • Plan des bois communaux , dressé par l'arpenteur Rigaud,...
  39. Résultat n°39

    Délimitation des territoires de La Rixouse, Leschères et Valfin d'après la reconnaissance de 1706 , s.d. [début XVIIIe s.].

    Date

    1706

    Cote

    5E572/19

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Délimitation des territoires de La Rixouse, Leschères...
  40. Résultat n°40

    Reconnaissance et délimitation d'une parcelle de bois appartenant à la commune cadastrée par erreur au nom de particuliers : procès-verbal, 1832.

    Date

    1832

    Cote

    5E572/88

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Propriété.- Usurpation et délimitation.
    • Reconnaissance et délimitation d'une parcelle de bois...
  41. Résultat n°41

    Enquêtes agricoles de printemps et d'automne : états récapitulatifs et nominatifs communaux.

    Date

    1943-1953

    Cote

    5E572/42

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Agriculture
    • Enquêtes agricoles de printemps et d'automne : états...
  42. Résultat n°42

    Coupes affouagères.- Mode de distribution et liste des affouagistes, 1827 et 1857. Réclamation d'affouage, 1955.

    Date

    1827-1955

    Cote

    5E572/87

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Travaux en forêts.- Éclaircies et nettoiements, 1880....
    • Coupes affouagères.- Mode de distribution et liste...
  43. Résultat n°43

    Coupes extraordinaires.- Délivrance, exploitation et ventes, an III-1856.

    Date

    1794-1856

    Cote

    5E572/88

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Règlementation. - Autorisations d'établir des fours...
    • Coupes extraordinaires.- Délivrance, exploitation et...
  44. Résultat n°44

    Rectification de la route départementale n°18 de Clairvaux à Saint-Claude : délibération.

    Date

    1857

    Cote

    5E572/100

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Grande voirie
    • Rectification de la route départementale n°18 de Clairvaux...
  45. Résultat n°45

    Désignation du quart en réserve des bois communaux : procès-verbal.

    Date

    1746

    Cote

    5E572/23

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Désignation du quart en réserve des bois communaux...
  46. Résultat n°46

    Contrôle des armes, 1838 et 1842. Dépenses d'habillement et d'équipement : arrêté préfectoral, 1871.

    Date

    1838-1871

    Cote

    5E572/50

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Contrôle des armes, 1838 et 1842. Dépenses d'habillement...
  47. Résultat n°47
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    75 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1768-1792

    Cote

    5E572/28, 5E572/1;5E572/23 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Leschères
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  48. Résultat n°48

    Délimitation de bois de Leschères établie par la maîtrise des Eaux et forêts de Poligny : procès-verbaux, 1746 et 1756.

    Date

    1746-1756

    Cote

    5E572/21

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Délimitation de bois de Leschères établie par la maîtrise...
  49. Résultat n°49

    Arpentage de la montagne : quittances.

    Date

    1730-1731

    Cote

    5E572/20

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Arpentage de la montagne : quittances.
  50. Résultat n°50
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    191 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LESCHERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  51. Résultat n°51

    Vérifications des registres.

    Date

    1851-1854

    Cote

    5E572/38

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Vérifications des registres.
  52. Résultat n°52

    Propriété et canton de réserve.- Procès de la communauté contre les consorts Chevassu , de La Landoz.

    Date

    1772-1791

    Cote

    5E572/15

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et délits forestiers dans des cantons de...
    • Propriété et canton de réserve.- Procès de la communauté...
  53. Résultat n°53

    7 juillet 1885-29 février 1920.

    Date

    1885-1920

    Cote

    5E572/36

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 7 juillet 1885-29 février 1920.
  54. Résultat n°54

    Quart en réserve.- Récolement et frais, 1792-an V.

    Date

    1792-1797

    Cote

    5E572/91

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Aménagements.
    • Quart en réserve.- Récolement et frais, 1792-an V.
  55. Résultat n°55

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P2117

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Leschères
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  56. Résultat n°56
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2120

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Leschères
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  57. Résultat n°57

    Formation d'un comité de bienfaisance provisoire et nomination de membres : attribution de secours, 1854. Liste nominative des indigents, 1856.

    Date

    1854-1856

    Cote

    5E572/112

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Formation d'un comité de bienfaisance provisoire et...
  58. Résultat n°58

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  59. Résultat n°59
    Tableaux nominatifs des habitants de Lavans-lès-Saint-Claude (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Leschères (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Maret-Maréchet (1808, 1810, 1812, 1813), Marignat-lès-Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    106 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Lavans-lès-Saint-Claude (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Leschères (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Maret-Maréchet (1808, 1810, 1812, 1813), Marignat-lès-Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M245

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants de Lavans-lès-Saint-Claude...
  60. Résultat n°60

    C5 E 572/108 Constructions de citernes au hameau de Vichaumois et d'une fontaine à Angelon : dossier des travaux avec plan, 1849-1850 et 1877-1878. Réparation d'une citerne au hameau de Rivon, 1877. Construction d'une fontaine avec lavoir au lieu-dit "le Frasnois" : dossier de travaux (avec deux plans), 1894-1898.

    Date

    1849-1898

    Cote

    5E572/108

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • C5 E 572/108 Constructions de citernes au hameau de...
  61. Résultat n°61
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2119

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Leschères
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  62. Résultat n°62

    Mobiliers des écoles : inventaires à l'école des garçons, 1864-1867 ; à l'école des filles, 1869-1896.

    Date

    1864-1896

    Cote

    5E572/80

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
    • Mobiliers des écoles : inventaires à l'école des garçons,...
  63. Résultat n°63

    Rôles nominatifs des contributions directes , 1816 et 1850-1916.

    Date

    1816-1916

    Cote

    5E572/45

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs des contributions directes , 1816...
  64. Résultat n°64

    Ordre d'établir des forestiers pour bornage et garde des bois, de mettre un quart des bois en réserve et les trois autres quarts en coupes ordinaires : procès des échevins et habitants de Leschères contre Guillaume Joseph Muyard, procureur fiscal de Saint-Claude.

    Date

    1700-1701

    Cote

    5E572/18

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Ordre d'établir des forestiers pour bornage et garde...
  65. Résultat n°65

    Travaux et forêts.- Autorisations d'établir des fours à chaux temporaires à distance prohibée, 1867-1868. Eclaircies et nettoiements, 1880. .

    Date

    1867-1880

    Cote

    5E572/89

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Chasse.- Location : cahiers des charges et procès-verbaux...
    • Travaux et forêts.- Autorisations d'établir des fours...
  66. Résultat n°66

    Procès entre la commune de Leschères et les consorts Chevassu de la Landoz, an VI-1812.

    Date

    1797-1812

    Cote

    5E572/85

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Propriété.- Usurpation et délimitation.
    • Procès entre la commune de Leschères et les consorts...
  67. Résultat n°67

    Bulletins individuels, feuilles de ménages et bordereaux de maison.

    Date

    1896

    Cote

    5E572/40

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Bulletins individuels, feuilles de ménages et bordereaux...
  68. Résultat n°68

    Procès entre les communautés de Leschères et de la Rixouse (dossier avec plan), 1777-an II.

    Date

    1777-1794

    Cote

    5E572/8

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriété et délimitation de la Montagne de Loutre.
    • Procès entre les communautés de Leschères et de la...
  69. Résultat n°69
    Tables décennales.

    2 lots 304 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1345

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  70. Résultat n°70

    Élections : procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1840 et 1843. Contrôle nominatif, 1832. Listes nominatives de recensement, 1868 et s. d. [XIXe s.]

    Date

    1832-1868

    Cote

    5E572/49

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Élections : procès-verbaux de reconnaissance et de...
  71. Résultat n°71

    Jurés d'assises : liste.

    Date

    1878

    Cote

    5E572/57

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Justice
    • Jurés d'assises : liste.
  72. Résultat n°72

    Arrêté d'internement d'office et frais d'entretien d'un aliéné.

    Date

    1870

    Cote

    5E572/115

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
    • Arrêté d'internement d'office et frais d'entretien...
  73. Résultat n°73

    Listes des électeurs, 1851-1907. Incapacité électorale par suite de condamnation, 1904.

    Date

    1851-1907

    Cote

    5E572/59

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1851-1907. Incapacité électorale...
  74. Résultat n°74
    Leschères, section A, La Landoz, feuille 1.géomètre : Morel

    1 media

    Leschères, section A, La Landoz, feuille 1.géomètre : Morel

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3144

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Leschères
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Leschères, section A, La Landoz, feuille 1.géomètre...
  75. Résultat n°75
    Mariages, décès.

    199 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/4587

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LESCHERES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  76. Résultat n°76

    Perception des recettes de la commune.- Nomination de percepteur, an VIII.

    Date

    1799-1800

    Cote

    5E572/72

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Perception des recettes de la commune.- Nomination...
  77. Résultat n°77
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  78. Résultat n°78

    Classement des chemins.

    Date

    1842

    Cote

    5E572/99

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Classement des chemins.
  79. Résultat n°79
    Etat de sections.

    219 medias

    Etat de sections.

    Date

    1815

    Cote

    3P2116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Leschères
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  80. Résultat n°80

    Procès de la communauté de Leschères contre Pierre Humbert Grattard et Jean-Baptiste Baroudel, de Saint-Claude.

    Date

    1720-1724

    Cote

    5E572/12

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et délits forestiers dans des cantons de...
    • Procès de la communauté de Leschères contre Pierre...