Archives communales déposées : LESCHERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E572/

Date

1556-1955

Importance matérielle

1 ml

116 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Cote/Cotes extrêmes

5E572/89-91

Quart en réserve.- Récolement et frais, 1792-an V.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/91

Date

1792-1797

Présentation du contenu

Procès-verbal incomplet.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux