5E572/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Voir l'inventaire du plan des bois (5 E 572/plan1) qui se trouve à la fin du répertoire des archives anciennes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi 5E 572/32 ; acquisition d'un fonds (pièces justificatives du procès) ; 5 E 572/85 ; suite du procès.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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