Archives communales déposées : LESCHERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E572/

Date

1556-1955

Importance matérielle

1 ml

116 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Présentation du contenu

Voir l'inventaire du plan des bois (5 E 572/plan1) qui se trouve à la fin du répertoire des archives anciennes.

Ordre d'établir des forestiers pour bornage et garde des bois, de mettre un quart des bois en réserve et les trois autres quarts en coupes ordinaires : procès des échevins et habitants de Leschères contre Guillaume Joseph Muyard, procureur fiscal de Saint-Claude.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/18

Date

1700-1701

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux