5E572/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2734.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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