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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1819-1899.
Cote
5E537/69
 Date
1819-1899
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1819-1899.
2

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.
Cote
5E537/88
 Date
1861-1888
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
3
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Ferté (La), tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan2410
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), tableau d'assemblage.
4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

205 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4066
 Date
1827-1832
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

1 media

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
Cote
3Pplan6898
 Date
1805
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
6

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/11
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)
7
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

145 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E537/5, 5E537/2
 Date
Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
8

Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.
Cote
5E537/103
 Date
1860-1903
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Petite voirie
  • Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
9

Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.
Cote
5E537/42
 Date
1860-1939
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
10

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.
Cote
5E537/98
 Date
1843-1936
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
11

Restauration du cadastre.
Cote
5E537/27
 Date
1857-1862
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Restauration du cadastre.
12

Tableaux de recensement des classes.
Cote
5E537/33
 Date
1821-1940
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes.
13

Aménagement : procès-verbaux.
Cote
5E537/92
 Date
1824-1827
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Aménagement : procès-verbaux.
14

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).
Cote
5E537/46
 Date
1914-1917
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
15
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
Cote
3E/390
 Date
1760-1792
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
16

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.
Cote
5E537/plan6
 Date
1868
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
17

Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.
Cote
5E537/65
 Date
1851-1945
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
18

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.
Cote
5E537/128
 Date
1858-1907
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fabrique
  • Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 113 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13429
 Date
1923-1932
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FERTE (la)
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/10
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)
21

Etat de classement des chemins.
Cote
5E537/99
 Date
1867
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Petite voirie
  • Etat de classement des chemins.
22

8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
Cote
5E537/10
 Date- Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
23

Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire de La Ferté (Jura).
Cote
Br4911
 Date- Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire...
24

Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de reconnaissance d'un enfant, 1806. Refus d'une demande de consentement de mariage, 1821. Actes de décès, provenant d'autres communes et d'autres départements, des personnes nées à La Ferté, 1860-1943.
Cote
5E537/13
 Date
1806-1943
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de...
25
Ferté (La), section C, feuille 2.

1 media

Ferté (La), section C, feuille 2.
Cote
3Pplan2419
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), section C, feuille 2.
26

Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917. Recensement du bétail : listes individuelles, 1918 ; tableau récapitulatif communal, 1918 (incomplet).
Cote
5E537/18
 Date
1917-1918
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917....
27
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

88 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E537/4, 5E537/1
 Date
Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
28

Lavoir public.- Construction.
Cote
5E537/108
 Date
1902-1905
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Service des eaux, assainissement.
  • Lavoir public.- Construction.
29

Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les fours, 1840 ; le stationnement des nomades, 1929.
Cote
5E537/50
 Date
1835-1929
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les...
30
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.
Cote
3E/13833
 Date
1923-1932
 Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune, Ardon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
31

Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : Procès-verbaux, 1840-1870. Contrôle général, sans date (XIXème siècle).
Cote
5E537/40
 Date
1840-1870
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde Nationale
  • Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux :...
32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

133 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4070
 Date
1853-1857
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
33

Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux, 1850-1879 ; demandes individuelles d'alignement, 1875 et 1897. R.D. N°14 et chemin rural dit des Nues.- Constructions d'aqueducs, 1878.
Cote
5E537/107
 Date
1850-1897
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Grande voirie
  • Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux,...
34

Sinistres : états des pertes.
Cote
5E537/21
 Date
1888-1936
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Sinistres : états des pertes.
35

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900 et 1904 ; nominations de membres, 1897 et 1907-1922 ; listes des personnes admises, 1856-1860 et 1893-1922.
Cote
5E537/118
 Date
1856-1922
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
36

Logement et cantonnement des troupes.
Cote
5E537/37
 Date
1891
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes.
37
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

244 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4065
 Date
1820-1826
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
38
Ferté (La), section B, feuille 1.

1 media

Ferté (La), section B, feuille 1.
Cote
3Pplan2414
 Date
1814
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), section B, feuille 1.
39

1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
Cote
5E537/6
 Date- Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
40

Matrice foncière.
Cote
3P1682
 Date
1814
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
41

Accidents du travail.- Déclarations.
Cote
5E537/117
 Date
1900-1906
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail.- Déclarations.
42
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.
Cote
3E/11022
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
43
Ferté (La), section B, feuille 4.

1 media

Ferté (La), section B, feuille 4.
Cote
3Pplan2417
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), section B, feuille 4.
44
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

194 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4068
 Date
1840-1846
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
45

Rôle de la taxe sur les chiens, 1883-1919 (un an sur cinq) ; déclarations, 1855-1908, 1911-1913 et 1926-1929.
Cote
5E537/80
 Date
1883-1929
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Rôle de la taxe sur les chiens, 1883-1919 (un an sur...
46

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
Cote
5E537/75
 Date
1902-1930
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
47

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/7
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)
48

Contributions directes ; rôles d'impositions.
Cote
5E537/29
 Date
1842-1899
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Contributions directes ; rôles d'impositions.
49

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/4
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)
50

Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860 ; qui dépassent l'âge réglementaire, 1860 ; de 6 à 13 ans, 1897-1903 et sans date. Enfants admis gratuitement : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1857-1861 ; listes nominatives, 1854-1861. Rétribution scolaire : Rôle, 1852 et 1856. Récompenses décernées à des élèves, 1853 et 1898.
Cote
5E537/125
 Date
1852-1903
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860...
51

Listes d'émargement, 1849, 1855-1937.
Cote
5E537/64
 Date
1849-1937
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement, 1849, 1855-1937.
52

Militaire blessé : signalement, 1914. Décès de militaires : avis et extraits mortuaires, 1859 et 1924-1930. Tombes militaires : frais et crédit accordés, 1879.
Cote
5E537/39
 Date
1859-1930
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Militaire blessé : signalement, 1914. Décès de militaires...
53

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1936 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Salins, 1887 et 1905-1938 et liste des commerçants pour l'élection des membres du tribunal de Salins, 1851. Chambre de métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1945.
Cote
5E537/66
 Date
1851-1945
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections socioprofessionnelles
  • Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1936...
54

Enfants assistés.- Placements d'orphelins chez des gardeuses, 1854-1857. Signalement d'enfants mendiants, 1856.
Cote
5E537/121
 Date
1854-1857
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Enfants assistés.- Placements d'orphelins chez des...
55

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères admis, 1913 ; allocations, 1915-1918. Demande et admission à l'assistance (délibérations), 1927.
Cote
5E537/122
 Date
1913-1927
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs...
56

Taureaux banaux.- Adjudication.
Cote
5E537/22
 Date
1854
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Taureaux banaux.- Adjudication.
57
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1088
 Date
1863-1872
 Lieu
Arbois, commune, Abergement-le-Grand, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arbois
  • Tables décennales.
58

Droit de places aux foires à bestiaux, 1868. Poids public. - Adjudication, 1891-1919.
Cote
5E537/82
 Date
1868-1919
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Droit de places aux foires à bestiaux, 1868. Poids...
59
Ferté (La), section B, feuille 3.

1 media

Ferté (La), section B, feuille 3.
Cote
3Pplan2416
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), section B, feuille 3.
60

Jugements du tribunal de première instance d'Arbois ordonnant l'inscription d'actes de naissance ayant été omis, sur les registres, 1832 et 1857 ; rectification d'une erreur de prénom, 1857.
Cote
5E537/14
 Date
1832-1857
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Jugements du tribunal de première instance d'Arbois...
61

Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de la Cuisance, bief de Mars, ruisseau des bois d'Ounans et fossés d'assainissement de la prairie de Brenans.- Curages et faucardement, 1878 et 1890-1899. Ruisseau du Bief Magnin.- Curages, 1879-1890 et 1925. Etablissement de digues sur la Cuisance, 1810, 1851 et 1884. Canal du Moulin. - Enquête pour entretien, 1850. Création d'un canal navigable de Dole à Arbois. - Demande des maires du canton d'Arbois rejetée par le Ministre des travaux publics, 1890.
Cote
5E537/112
 Date
1810-1925
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de...
62
Tables décennales.

2 lots 202 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1085
 Date
1833-1842
 Lieu
Arbois, commune, Abergement-le-Grand, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arbois
  • Tables décennales.
63

Circulation de voitures sur les R.D. N°6 et 14 de la R.N. N°5 pour le transport des voyageurs : Autorisation préfectorale, 1899. Ligne Aumont-Arbois : Subvention de la commune de La Ferté, 1929.
Cote
5E537/110
 Date
1899-1929
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Service public de transport par automobiles
  • Circulation de voitures sur les R.D. N°6 et 14 de la...
64

16 septembre 1807 - 25 mai 1815 (incomplet).
Cote
5E537/7
 Date- Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 septembre 1807 - 25 mai 1815 (incomplet).
65

Affouage : Rôle et distribution, 1809-1930. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1854-1933 ; par des habitants du hameau de Rosière, 1848-1858. Demande d'autorisation de prendre des bois dans la coupe d'affouage nécessaires à la construction de trois ponts, 1848. Coupes extraordinaires.- Rejet d'accorder et autorisations de vente, 1849-1922.
Cote
5E537/94
 Date
1809-1933
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Affouage : Rôle et distribution, 1809-1930. Réclamations...
66

Retraites ouvrières et paysannes : Listes nominatives des assurés, 1911 ; modifications et cartes annuelles, 1911-1920.
Cote
5E537/116
 Date
1911-1920
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : Listes nominatives...
67

Cimetière : Procès entre la commune et un particulier au sujet d'un terrain joignant le mur, 1890.
Cote
5E537/86
 Date
1890
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière : Procès entre la commune et un particulier...
68

Délits de grande voirie.
Cote
5E537/54
 Date
1850
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Délits de grande voirie.
69
Ferté (La), section C, feuille 4.

1 media

Ferté (La), section C, feuille 4.
Cote
3Pplan2421
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), section C, feuille 4.
70

Engagement entre les fournisseurs de la laiterie de La Ferté et le laitier de Mont-sous-Vaudrey.
Cote
5E537/127
 Date
1901
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Laiterie
  • Engagement entre les fournisseurs de la laiterie de...
71

Fêtes nationales du 14 juillet et du 22 septembre.- Célébrations, 1888 et 1892.
Cote
5E537/48
 Date
1888-1892
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Fêtes nationales du 14 juillet et du 22 septembre.-...
72
Tables décennales.

2 lots 181 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1087
 Date
1853-1862
 Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, canton, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arbois
  • Tables décennales.
73

Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1856-1859 et 1892-1945.
Cote
5E537/59
 Date
1856-1945
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles,...
74

Organisation et fonctionnement du bureau de poste, de distribution des dépêches, d'une ligne téléphonique, 1861-1900. Création d'un circuit de Poste automobile rurale dans la région d'Arbois.- Fonctionnement, 1933.
Cote
5E537/32
 Date
1861-1933
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Rapport de la commune avec les diverses administrations...
  • Postes, télégraphes, téléphones
  • Organisation et fonctionnement du bureau de poste,...
75

Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1886 ; concessions trentenaires, 1888-1922 ; révision du tarif (délibération), 1927.
Cote
5E537/97
 Date
1886-1927
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Propriétés et droits divers
  • Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1886...
76

Livres de détail des recettes et des dépenses, 1938-1942.
Cote
5E537/77
 Date
1938-1942
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Livres de détail des recettes et des dépenses, 1938-1942.
77

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
Cote
5E537/74
 Date
1885-1900
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
78

Bois de la Vaivre.- Droit d'usage :procès entre les habitants de la Ferté et l'Abbé de Rozières et son meunier.
Cote
5E537/3
 Date
1778-1789
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Bois de la Vaivre.- Droit d'usage :procès entre les...
79

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
Cote
5E537/72
 Date
1807-1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
80

Condamnation d'un aubergiste pour banqueroute simple par le tribunal correctionnel d'Arbois, 1849 ; de la commune à des frais de procès par le tribunal d'instance d'Arbois et par la Cour Impériale de Besançon, 1864.
Cote
5E537/57
 Date
1849-1864
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Condamnation d'un aubergiste pour banqueroute simple...