Essia, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.	Cote 5E200/p21	Date 1898	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Édifices communaux, monuments et établissements publics... Édifices du culte et cimetières Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des...
2		Transaction sur délits forestiers : état nominatif.	Cote 5E200/p33	Date 1870	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) Bois Droits d'usage, chasse et réglementation Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
3	93 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9854	Date 1913-1922	Lieu Essia, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... E ESSIA Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
4		Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).	Cote 5E200/p49	Date 1905-1908	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
5		Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.	Cote 5E200/p51	Date 1911-1918	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés,...
6	1 media	Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan2349	Date 1826	Lieu Essia, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Plans parcellaires napoléoniens Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
7		Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.	Cote 5E200/p44	Date 1906-1913	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Chemins de fer Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau...
8		Matrice foncière.	Cote 3P1625	Date 1865	Lieu Essia, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Etats de sections et matrices Matrice foncière.
9		Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.	Cote 5E200/p30	Date 1870-1871	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) Bois Droits d'usage, chasse et réglementation Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance...
10		Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...	Cote 5E200/p61	Date dix-huitième siècle	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives antérieures à 1790 Documents divers (série II) Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles...
11	1 media	Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan2352	Date 1826	Lieu Essia, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Plans parcellaires napoléoniens Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
12		Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/13004	Date 1923-1932	Lieu Essia, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... E ESSIA Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès.
13	1 media	Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan2345	Date 1826	Lieu Essia, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Plans parcellaires napoléoniens Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
14		Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).	Cote 5E200/p17	Date 1911-1937	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Élections et personnel (série K) Élections socioprofessionnelles Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de...
15		Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).	Cote 5E200/p50	Date 1914-1925	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance aux familles nombreuses : état nominatif...
16		Dégradations des lieux : correspondance du préfet.	Cote 5E200/p22	Date 1861-1864	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Édifices communaux, monuments et établissements publics... Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de... Maison d'école Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
17	337 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/4004	Date 1853-1872	Lieu Essia, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... E ESSIA Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18		Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.	Cote 5E200/p36	Date 1924-1925	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Voirie Financement et classement Classement en chemin de grande communication des C.V.O....
19	211 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/4006	Date 1793-1822	Lieu Essia, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... E ESSIA Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
20		La Gazette des Cuais	Cote Per1868	Date 2010-2014	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1801-1900 La Gazette des Cuais
21	49 medias	Etat de sections, s.d. [début XIXe].	Cote 3P1624	Date-	Lieu Essia, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [début XIXe].
22	2 lots 179 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1286	Date 1833-1842	Lieu Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
23	2 lots 154 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1288	Date 1853-1862	Lieu Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
24		Matrice des propriétés non bâties.	Cote 3P1628	Date 1913	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties.
25	318 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8094	Date 1873-1892	Lieu Essia, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... E ESSIA Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26	1 media	Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan2346	Date 1826	Lieu Essia, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Plans parcellaires napoléoniens Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre...
27		État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.	Cote 5E200/p20	Date 1922	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Finances et comptabilité (série L) Revenus et charges de la commune État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.
28		Recette et dépenses des adjudications des communaux en assignat.- État.	Cote 5E200/p25	Date 2e moitié du 18e siècle	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) Biens communaux Recette et dépenses des adjudications des communaux...
29		Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses en fournitures (1902).	Cote 5E200/p53	Date 1890-1907	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Instruction publique, sciences, lettres et arts (série... Instruction publique Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses...
30	1 media	Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan2347	Date 1826	Lieu Essia, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Plans parcellaires napoléoniens Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre...
31		Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale pour établir un four à chaux.	Cote 5E200/p34	Date 1872	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) Bois Droits d'usage, chasse et réglementation Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale...
32		Permis de circulation sur route.	Cote 5E200/p7	Date 1919	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Permis de circulation sur route.
33	91 medias	Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.	Cote 5E200/12	Date 1821-1896	Lieu Essia, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensement de population en archives communales E Essia Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes...
34	260 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/4007	Date 1823-1852	Lieu Essia, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... E ESSIA Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
35		Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture (1865-1875). Enseignement de la couture : correspondance du préfet (1867-1899). Autorisation de changer les heures d'étude de l'école communale : courrier du préfet (1844).	Cote 5E200/p57	Date 1844-1899	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Instruction publique, sciences, lettres et arts (série... Instruction publique Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture...
36	1 media	Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan2348	Date 1826	Lieu Essia, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Plans parcellaires napoléoniens Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre...
37	107 medias	Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.	Cote 5E200/5	Date 1658-1750	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.
38		Contestation de la validité du scrutin des élections municipales : arrêté du Conseil de préfecture.	Cote 5E200/p16	Date 1881	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Élections et personnel (série K) Élections politiques Contestation de la validité du scrutin des élections...
39		Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement des charges.	Cote 5E200/p45	Date 1938	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Électrification Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement...
40		[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.	Cote 109J11	Date 1942-2004	Lieu Alièze, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Mérona, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Pimorin, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Sarrogna, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), canton, Barretaine, commune, Besain, commune, Bonnefontaine, commune, Fay-en-Montagne, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, canton, Vaux-sur-Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
41		Tableau des chemins de grande communication et vicinaux ordinaire entretenus à l'état de viabilité.	Cote 5E200/p37	Date 1931	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Voirie Financement et classement Tableau des chemins de grande communication et vicinaux...
42		Droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, permis de chasse, délibérations municipales, correspondance.	Cote 5E200/p32	Date 1840-1932	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) Bois Droits d'usage, chasse et réglementation Droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers...
43		Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.	Cote 5E200/p2	Date 1929-1932	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Population, économie, statistique (série F) Agriculture Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
44		Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau du Creux de la fontaine : état nominatif des copartageants, plan.	Cote 5E200/p42	Date s.d.	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Adduction d'eau et assainissement Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau...
45		Personnel forestier.- Nomination d'un garde forestier (1842). Majoration des pensions des anciens préposés communaux : demande aux communes forestières d'y participer (1925).	Cote 5E200/p18	Date 1842-1925	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Élections et personnel (série K) Personnel communal Personnel forestier.- Nomination d'un garde forestier...
46	2 lots 322 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.	Cote 3E/11036	Date 1913-1922	Lieu Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
47	2 lots 313 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.	Cote 3E/11031	Date 1893-1902	Lieu Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Larnaud, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Lombard, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
48	2 lots 197 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1283	Date 1803-1812	Lieu Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
49	112 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9853	Date 1903-1912	Lieu Essia, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... E ESSIA Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
50		Budget et chapitres additionnels des exercices 1910 à 1926 (1910-1926). Comptes administratifs des exercices 1910 à 1923 (1911-1924). Quitus du conseil de préfecture des exercices 1912 à 1923 (1913-1925).	Cote 5E200/p19	Date 1910-1926	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Finances et comptabilité (série L) Finances Budget et chapitres additionnels des exercices 1910...
51		Valeur des meubles de la mairie et de l'école : note.	Cote 5E200/p24	Date 1909	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Édifices communaux, monuments et établissements publics... Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de... Maison d'école Valeur des meubles de la mairie et de l'école : note.
52		N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres, n°4 des Arregnées, n°5 de Trapugnat, n°6 chemin Saint-Laurent, n°7 du Grand Pré, n°8 la Petite Combe.- Reconnaissance, élargissement, rectification et ouverture : plans parcellaires, profils en long, extraits du plan d'assemblage du cadastre, tableaux des chemins à reconnaître, tableaux des terrains à occuper, rapports de l'agent-voyer, actes de cession, délibérations municipales.	Cote 5E200/p40	Date 1898-1913	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Voirie Travaux Voirie rurale N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres,...
53		Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, états nominatifs des modifications, arrêtés préfectoraux d'admission, délibérations municipales (1892-1934) ; état nominatif des assurés sociaux indigents, état des dépenses occasionnées par les indigents (1908-1935).	Cote 5E200/p48	Date 1892-1935	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
54		Procès-verbal de nomination d'un curateur.	Cote 5E200/p11	Date 1792	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Police, hygiène publique, justice (série I) Justice Procès-verbal de nomination d'un curateur.
55		Listes d'électeurs.	Cote 5E200/p13	Date 1842-1934	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Élections et personnel (série K) Élections politiques Listes d'électeurs.
56		Bois.- Contestation de propriété d'un bois à Sellières entre les habitants d'Essia et le marquis de Lezay, seigneur de Moutonne et Bélière (1727-1732) : pièces originales ou copies depuis 1508 apportées à l'appui des débats.	Cote 5E200/p60	Date 1508-1732	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives antérieures à 1790 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie... Bois.- Contestation de propriété d'un bois à Sellières...
57		Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.	Cote 1714W7	Date 1985	Lieu Varessia, commune, Essia, commune, Bornay, commune, Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :... 1714 W 7 - ARTHENAS - BORNAY - ESSIA - VARESSIA 1985 Commission intercommunale de réorganisation foncière...
58		Registre des cultures.	Cote 5E200/p3	Date 1903	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Population, économie, statistique (série F) Agriculture Registre des cultures.
59		Sinistres.- États.	Cote 5E200/p4	Date 1892-1932	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Population, économie, statistique (série F) Agriculture Sinistres.- États.
60		Fixation de la valeur des harts pour lier la récolte de blés : correspondance.	Cote 5E200/p31	Date 1842	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) Bois Droits d'usage, chasse et réglementation Fixation de la valeur des harts pour lier la récolte...
61	2 lots 196 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1284	Date 1813-1822	Lieu Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
62		C.V.O. n°2 d'Essia à Arthenas.- Alignement : acte de vente non signé, rapport de l'agent-voyer, métré et estimation, plan, arrêté municipal (1895). C.V.O. n°3 d'Essia à Varessia.- Élargissement : rapport de l'agent-voyer, acte de cession de terrain, délibérations municipales (1892-1898). C.V.O. n°4 d'Essia à Alièze.- Élargissement : actes de cession de terrain, délibération municipale (1913). C.V.O. n°5 d'Essia aux Rippes d'Arthenas.- Ouverture et élargissement : actes de cession de terrains, délibérations municipales (1891-1901). Raccordement du chemin rural n°2 dit de la Corne avec ce chemin : procès-verbal descriptif et estimatif du terrain à acquérir, promesse de vente, délibération municipale (1913).	Cote 5E200/p39	Date 1891-1913	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Voirie Travaux Petite voirie C.V.O. n°2 d'Essia à Arthenas.- Alignement : acte de...
63		Expertise sur le caractère public et privé d'un chemin de desserte d'Essia au domaine de Bélière et sur les travaux de rétablissement à y mener : procès-verbaux d'expertise (brouillons), notes, notes de frais, jugement.	Cote 5E200/p41	Date 1857-1858	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Voirie Travaux Voirie rurale Expertise sur le caractère public et privé d'un chemin...
64		Registre d'immatriculation des étrangers.	Cote 5E200/p10	Date 1893-1896	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Police, hygiène publique, justice (série I) Police générale Registre d'immatriculation des étrangers.
65		Assainissement.- Étude d'un avant-projet : rapport du subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, profil en long du fossé et coupe transversale, plan du village, délibération municipale.	Cote 5E200/p43	Date 1913	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Adduction d'eau et assainissement Assainissement.- Étude d'un avant-projet : rapport...
66	1 media	Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan2351	Date 1826	Lieu Essia, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Plans parcellaires napoléoniens Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre :...
67		Listes nominatives des enfants de 6 à 12 ans (1886-1909). Extrait du registre d'appel (1891).	Cote 5E200/p56	Date 1886-1891	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Instruction publique, sciences, lettres et arts (série... Instruction publique Listes nominatives des enfants de 6 à 12 ans (1886-1909)....
68	2 lots 136 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1290	Date 1873-1882	Lieu Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
69		Statistique agricole (1877-1881) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1900-1935) ; statistique agricole décennale (1882-1892).	Cote 5E200/p1	Date 1877-1935	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Population, économie, statistique (série F) Agriculture Statistique agricole (1877-1881) ; statistique agricole...
70	2 lots 115 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1292	Date 1893-1902	Lieu Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
71		Service ordinaire : contrôle général.	Cote 5E200/p8	Date [1834]	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Garde nationale Service ordinaire : contrôle général.
72		Affiche du Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociale « Défendez-vous contre la syphilis ».	Cote 5E200/p12	Date s.d.	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Police, hygiène publique, justice (série I) Hygiène publique et salubrité Affiche du Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance...
73		Adjudication de prés communaux : procès-verbal.	Cote 5E200/p26	Date 1938	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) Biens communaux Adjudication de prés communaux : procès-verbal.
74	5 medias	Tableau nominatif des habitants de Essia.	Cote 6M233	Date 1805	Lieu Essia, commune	Type de document tableau nominatif
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Documents nominatifs des recensements de la population... Tableaux et états nominatifs communaux des recensements... Canton d'Orgelet Tableau nominatif des habitants de Essia.
75		Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935) ; élections législatives (1902-1936) ; élections au conseil d'arrondissement (1901-1934); élections cantonales (1904-1934) ; élections municipales (1846-1935).	Cote 5E200/p15	Date 1876-1936	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Élections et personnel (série K) Élections politiques Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935)...
76	51 medias	Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M664	Date 1876-1936	Lieu Essia, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 21-Canton d'Orgelet Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...
77	26 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P1626	Date 1882	Lieu Essia, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
78		Nomination des répartiteurs.	Cote 5E200/p5	Date 1855-1898	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Contributions, administrations financières (série G) Contributions directes Nomination des répartiteurs.
79		Recensements nominatifs des habitants, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1866-1896.	Cote 5E200/12	Date 1851-1946	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Population, économie, statistique (série F) Population Recensements nominatifs des habitants, 1851-1946 ;...
80		Comité local.- Nomination des membres : courrier du préfet.	Cote 5E200/p52	Date 1843	Lieu Essia, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 Instruction publique, sciences, lettres et arts (série... Instruction publique Comité local.- Nomination des membres : courrier du...

Résultats de la recherche

Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

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Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

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Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

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Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

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Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

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Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

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Matrice foncière.

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Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

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Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

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Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

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Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

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Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

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Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

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Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

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Mariages, publications de mariage.

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La Gazette des Cuais

Contexte : Périodiques

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Recette et dépenses des adjudications des communaux en assignat.- État.

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses en fournitures (1902).

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Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale pour établir un four à chaux.

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Permis de circulation sur route.

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

Contexte : Recensement de population en archives communales

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture (1865-1875). Enseignement de la couture : correspondance du préfet (1867-1899). Autorisation de changer les heures d'étude de l'école communale : courrier du préfet (1844).

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

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Contestation de la validité du scrutin des élections municipales : arrêté du Conseil de préfecture.

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Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement des charges.

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Tableau des chemins de grande communication et vicinaux ordinaire entretenus à l'état de viabilité.