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1

Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

Date

1898

Cote

5E200/p21

2

Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

Date

1870

Cote

5E200/p33

3
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

93 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9854

4

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

Date

1905-1908

Cote

5E200/p49

5

Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

Date

1911-1918

Cote

5E200/p51

6
Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2349

7

Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

Date

1906-1913

Cote

5E200/p44

8

Matrice foncière.

Date

1865

Cote

3P1625

9

Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

Date

1870-1871

Cote

5E200/p30

10

Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

Date

dix-huitième siècle

Cote

5E200/p61

11
Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2352

12

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13004

13
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2345

14

Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).

Date

1911-1937

Cote

5E200/p17

15

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

Date

1914-1925

Cote

5E200/p50

16

Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

Date

1861-1864

Cote

5E200/p22

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

337 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4004

18

Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

Date

1924-1925

Cote

5E200/p36

19
Mariages, publications de mariage.

211 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4006

20

La Gazette des Cuais

Date

2010-2014

Cote

Per1868

21
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

49 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1624

22
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286

23
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288

24

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1628

25
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

318 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8094

26
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2346

27

État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.

Date

1922

Cote

5E200/p20

28

Recette et dépenses des adjudications des communaux en assignat.- État.

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

5E200/p25

29

Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses en fournitures (1902).

Date

1890-1907

Cote

5E200/p53

30
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2347

31

Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale pour établir un four à chaux.

Date

1872

Cote

5E200/p34

32

Permis de circulation sur route.

Date

1919

Cote

5E200/p7

33
Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

91 medias

Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

Date

1821-1896

Cote

5E200/12

34
Mariages, publications de mariage.

260 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/4007

35

Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture (1865-1875). Enseignement de la couture : correspondance du préfet (1867-1899). Autorisation de changer les heures d'étude de l'école communale : courrier du préfet (1844).

Date

1844-1899

Cote

5E200/p57

36
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2348

37
Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

107 medias

Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

Date

1658-1750

Cote

5E200/5

38

Contestation de la validité du scrutin des élections municipales : arrêté du Conseil de préfecture.

Date

1881

Cote

5E200/p16

39

Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement des charges.

Date

1938

Cote

5E200/p45

40

Tableau des chemins de grande communication et vicinaux ordinaire entretenus à l'état de viabilité.

Date

1931

Cote

5E200/p37

41

Droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, permis de chasse, délibérations municipales, correspondance.

Date

1840-1932

Cote

5E200/p32

42

Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.

Date

1929-1932

Cote

5E200/p2

43

Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau du Creux de la fontaine : état nominatif des copartageants, plan.

Date

s.d.

Cote

5E200/p42

44

Personnel forestier.- Nomination d'un garde forestier (1842). Majoration des pensions des anciens préposés communaux : demande aux communes forestières d'y participer (1925).

Date

1842-1925

Cote

5E200/p18

45
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

46
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031

47
Tables décennales.

2 lots 197 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1283

48
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

112 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9853

49

Budget et chapitres additionnels des exercices 1910 à 1926 (1910-1926). Comptes administratifs des exercices 1910 à 1923 (1911-1924). Quitus du conseil de préfecture des exercices 1912 à 1923 (1913-1925).

Date

1910-1926

Cote

5E200/p19

50

Valeur des meubles de la mairie et de l'école : note.

Date

1909

Cote

5E200/p24

51

N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres, n°4 des Arregnées, n°5 de Trapugnat, n°6 chemin Saint-Laurent, n°7 du Grand Pré, n°8 la Petite Combe.- Reconnaissance, élargissement, rectification et ouverture : plans parcellaires, profils en long, extraits du plan d'assemblage du cadastre, tableaux des chemins à reconnaître, tableaux des terrains à occuper, rapports de l'agent-voyer, actes de cession, délibérations municipales.

Date

1898-1913

Cote

5E200/p40

52

Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, états nominatifs des modifications, arrêtés préfectoraux d'admission, délibérations municipales (1892-1934) ; état nominatif des assurés sociaux indigents, état des dépenses occasionnées par les indigents (1908-1935).

Date

1892-1935

Cote

5E200/p48

53

Procès-verbal de nomination d'un curateur.

Date

1792

Cote

5E200/p11

54

Listes d'électeurs.

Date

1842-1934

Cote

5E200/p13

55

Bois.- Contestation de propriété d'un bois à Sellières entre les habitants d'Essia et le marquis de Lezay, seigneur de Moutonne et Bélière (1727-1732) : pièces originales ou copies depuis 1508 apportées à l'appui des débats.

Date

1508-1732

Cote

5E200/p60

56

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985

Cote

1714W7

57

Registre des cultures.

Date

1903

Cote

5E200/p3

58

Sinistres.- États.

Date

1892-1932

Cote

5E200/p4

59

Fixation de la valeur des harts pour lier la récolte de blés : correspondance.

Date

1842

Cote

5E200/p31

60
Tables décennales.

2 lots 196 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1284

61

C.V.O. n°2 d'Essia à Arthenas.- Alignement : acte de vente non signé, rapport de l'agent-voyer, métré et estimation, plan, arrêté municipal (1895). C.V.O. n°3 d'Essia à Varessia.- Élargissement : rapport de l'agent-voyer, acte de cession de terrain, délibérations municipales (1892-1898). C.V.O. n°4 d'Essia à Alièze.- Élargissement : actes de cession de terrain, délibération municipale (1913). C.V.O. n°5 d'Essia aux Rippes d'Arthenas.- Ouverture et élargissement : actes de cession de terrains, délibérations municipales (1891-1901). Raccordement du chemin rural n°2 dit de la Corne avec ce chemin : procès-verbal descriptif et estimatif du terrain à acquérir, promesse de vente, délibération municipale (1913).

Date

1891-1913

Cote

5E200/p39

62

Expertise sur le caractère public et privé d'un chemin de desserte d'Essia au domaine de Bélière et sur les travaux de rétablissement à y mener : procès-verbaux d'expertise (brouillons), notes, notes de frais, jugement.

Date

1857-1858

Cote

5E200/p41

63

Registre d'immatriculation des étrangers.

Date

1893-1896

Cote

5E200/p10

64

Assainissement.- Étude d'un avant-projet : rapport du subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, profil en long du fossé et coupe transversale, plan du village, délibération municipale.

Date

1913

Cote

5E200/p43

65
Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2351

66

Listes nominatives des enfants de 6 à 12 ans (1886-1909). Extrait du registre d'appel (1891).

Date

1886-1891

Cote

5E200/p56

67
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1290

68

Statistique agricole (1877-1881) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1900-1935) ; statistique agricole décennale (1882-1892).

Date

1877-1935

Cote

5E200/p1

69
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1292

70

Service ordinaire : contrôle général.

Date

[1834]

Cote

5E200/p8

71

Affiche du Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociale « Défendez-vous contre la syphilis ».

Date

s.d.

Cote

5E200/p12

72

Adjudication de prés communaux : procès-verbal.

Date

1938

Cote

5E200/p26

73
Tableau nominatif des habitants de Essia.

5 medias

Tableau nominatif des habitants de Essia.

Date

1805

Cote

6M233

74

Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935) ; élections législatives (1902-1936) ; élections au conseil d'arrondissement (1901-1934); élections cantonales (1904-1934) ; élections municipales (1846-1935).

Date

1876-1936

Cote

5E200/p15

75
Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

51 medias

Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M664

76
Matrice des propriétés bâties.

26 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1626

77

Nomination des répartiteurs.

Date

1855-1898

Cote

5E200/p5

78

Recensements nominatifs des habitants, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1866-1896.

Date

1851-1946

Cote

5E200/12

79

Comité local.- Nomination des membres : courrier du préfet.

Date

1843

Cote

5E200/p52

80

Essia, Marangea, Marnézia, Mérona, Montjouvent, Moutonne, Nancuise, Nermier, Onoz et Orgelet (tome 2)

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6715