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  1. Résultat n°1

    Ville de Champagnole

    Date

    2008

    Cote

    2426W3

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Ville de Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Elections municipales partielles des 10 et 17 avril 1994 : Déclarations candidatures commune des Rousses, 1er tour (3) et 2ème tour (2)Elections municipales du 11 juin 1995 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (3) et de Saint-Claude (8 dont 2 pour Cinquétral, 1 pour Chaumont et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 juin 1995 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes des Rousses (2) et de Saint-Claude (3)Elections municipales du 11 mars 2001 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (2) et de Saint-Claude (6 dont 1 pour Chevry et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 mars 2001 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes de Saint-Claude (2) et des Rousses (2)

    Date

    2001

    Cote

    2297W6

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales partielles des 10 et 17 avril...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  3. Résultat n°3

    Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementsconton des Bouchoux et de Moirans-en-montagne

    Date

    2008

    Cote

    2297W14

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  4. Résultat n°4

    Professions de foi des élections législatives et municipales complémentaires de Janvier et Mai 1956

    Date

    1956

    Cote

    376W85

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections législatives et municipales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de CONLIEGE

    Date

    1947

    Cote

    376W44

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1947

    Cote

    376W63

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Poligny

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W7

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W10

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE

    Date

    1947

    Cote

    376W59

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières, Saint-Amour, Saint-Julien et Voiteur.

    Date

    2008

    Cote

    2426W25

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  12. Résultat n°12

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

    Date

    1947

    Cote

    376W58

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementscanton de St Laurent-en-Grandvaux

    Date

    2008

    Cote

    2297W18

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  14. Résultat n°14

    Compositions des conseils municipaux après élections.

    Date

    1977

    Cote

    2268W133

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux après élections.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton d'ORGELET

    Date

    1947

    Cote

    376W46

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1947

    Cote

    376W51

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Professions de foi des élections municipales d'Avril-Mai 1953

    Date

    1953

    Cote

    376W83

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Avril-Mai...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W2

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1947

    Cote

    376W62

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W1

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  21. Résultat n°21

    Répartition du papier pour propagande électorale pour les élections municipales de Mars 1945

    Date

    1945

    Cote

    376W72

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Répartition du papier pour propagande électorale pour...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de BLETTERANS

    Date

    1947

    Cote

    376W43

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1947

    Cote

    376W53

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  24. Résultat n°24

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de POLIGNY

    Date

    1947

    Cote

    376W61

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  25. Résultat n°25

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SELLIERES

    Date

    1947

    Cote

    376W48

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  26. Résultat n°26

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de montbarrey

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W3

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  27. Résultat n°27

    Professions de foi des élections municipales de Mars 1965

    Date

    1965

    Cote

    376W70

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales de Mars...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  28. Résultat n°28

    Cantons de Saint-Amour et Voiteur

    Date

    2008

    Cote

    2426W6

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Cantons de Saint-Amour et Voiteur

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  29. Résultat n°29

    Organisation du scrutin, arrêté de composition de la commission de propagande, arrêté de tarifs, instructions générales provenant du ministère de l'Intérieur, circulaires préfectorales, documents de propagande des candidats, bulletins de vote, circulaires et affiches, candidatures : listes collectives émargées par les candidats.

    Date

    2008

    Cote

    2426W50

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Organisation des élections
    • Municipales 2008
    • Organisation du scrutin, arrêté de composition de la...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  30. Résultat n°30

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1947

    Cote

    376W45

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières, Saint-Amour, Saint-julien, Salins-les-bains, et Voiteur.

    Date

    2008

    Cote

    2426W32

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  32. Résultat n°32

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Lons sud et nord, Nozeroy, Orgelet, Les Planches-en-montagne et Poligny.

    Date

    2008

    Cote

    2426W31

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Lons...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  33. Résultat n°33

    Elections municipales de 1989 : Procès-verbaux de l’installation du conseil et de l’élection des maires et adjoints (initiale et en cours de mandat) avec les tableaux du conseil municipal (initial et en cours de mandat)cantons de Moirans-en-montagne et Morez

    Date

    1989

    Cote

    2297W30

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales de 1989 : Procès-verbaux de l’installation...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  34. Résultat n°34

    {Elections municipales de 1995 et 2001 : Procès-verbaux de l’installation du conseil et de l’élection des maires et adjoints avec les tableaux du conseil municipal : initiauxProcès-verbaux de l’installation du conseil et de l’élection des maires et adjoints avec les tableaux du conseil municipal :en cours de mandat (voir détail en annexe 2)}Ravilloles à Vulvoz

    Date

    1995-2001

    Cote

    2297W33

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • {Elections municipales de 1995 et 2001 : Procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  35. Résultat n°35

    Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Lons-le-Saunier.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2268W137

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux suite aux élections...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  36. Résultat n°36

    Elections municipales de 1989 : Procès-verbaux de l’installation du conseil et de l’élection des maires et adjoints (initiale et en cours de mandat) avec les tableaux du conseil municipal (initial et en cours de mandat), cantons des Bouchoux, St Claude et St Laurent-en-grandvaux

    Date

    1989

    Cote

    2297W29

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales de 1989 : Procès-verbaux de l’installation...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  37. Résultat n°37

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Salins-les-Bains

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W9

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  38. Résultat n°38

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, chaumergy, Clairvaux-les-lacs, Conliège, Lons nord et sud.

    Date

    2008

    Cote

    2426W36

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Tableau du conseil municipal
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  39. Résultat n°39

    Arrondissement deDole, cantons de Dole sud ouest. Montbarrey, Montmirey-le-Châeau, Rochefort-sur-Nenon et Villers-Farlay.

    Date

    2008

    Cote

    2426W34

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement deDole, cantons de Dole sud ouest. Montbarrey,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  40. Résultat n°40

    Arrondissement de Dole, cantons des bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent

    Date

    2008

    Cote

    2426W28

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondissement de Dole, cantons des bouchoux, Moirans-en-montagne,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  41. Résultat n°41

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans et Champagnole.

    Date

    2008

    Cote

    2426W22

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  42. Résultat n°42

    Elections, démissions et autres affaires concernant les maires, adjoints au maire et conseils municipaux.- Dossiers individuels par commune : observations du sous-préfet, lettres de démission, arrêtés du sous-préfet portant convocation des électeurs, correspondance.

    Date

    1816-1939

    Cote

    4Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Elections, démissions et autres affaires concernant...
  43. Résultat n°43

    Dépenses des élections municipales de Mars 1945

    Date

    1945

    Cote

    376W74

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Dépenses des élections municipales de Mars 1945

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  44. Résultat n°44

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W5

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  45. Résultat n°45

    Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementscanton de Saint-Claude (Avignon-les-St Claude à La Rixouse)

    Date

    2008

    Cote

    2297W16

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  46. Résultat n°46

    Résultats de réélections suite aux démissions des conseils municipaux.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W141

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Résultats de réélections suite aux démissions des conseils...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  47. Résultat n°47

    Professions de foi des élections municipales d'octobre 1947Première circonscriptioncanton de Voiteur

    Date

    1947

    Cote

    376W49

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  48. Résultat n°48

    Arrondissement de Dole, cantons deMontmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon, et Villers farlay.

    Date

    2008

    Cote

    2426W27

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondissement de Dole, cantons deMontmirey-le-Château,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  49. Résultat n°49

    Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Dole et Saint-Claude.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2268W136

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux suite aux élections...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  50. Résultat n°50

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Montmirey-le-Château

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W4

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  51. Résultat n°51

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  52. Résultat n°52

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1947

    Cote

    376W54

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  53. Résultat n°53

    Arrondissements de Dole et Saint-Claude.

    Date

    2008

    Cote

    2426W38

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Tableau du conseil municipal
    • Arrondissements de Dole et Saint-Claude.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  54. Résultat n°54

    Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementscanton de Morez

    Date

    2008

    Cote

    2297W15

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  55. Résultat n°55

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHEMIN

    Date

    1947

    Cote

    376W57

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  56. Résultat n°56

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1947

    Cote

    376W56

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  57. Résultat n°57

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Orgelet, Les Planches en montagne, Poligny, Saint-Amour, Saint-Julien, Salmins-les-bains, Sellires et Voiteur

    Date

    2008

    Cote

    2426W37

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Tableau du conseil municipal
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Orgelet,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  58. Résultat n°58

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1947

    Cote

    376W60

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  59. Résultat n°59

    Professions de foi des élections municipales de Mars 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W84

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales de Mars...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  60. Résultat n°60

    Listes d'émargements Des Bouchoux (élection municipale partielle septembre 201 ; élection cantonale de 2004) et liste électorale génnérale de 1997 et 2003Les Piards : listes électorale générale, 1997, 2003

    Date

    1997-2010

    Cote

    2297W7

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Listes d'émargements Des Bouchoux (élection municipale...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  61. Résultat n°61

    Profession de foi des élections municipales d'Avril 1953

    Date

    1953

    Cote

    376W71

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Profession de foi des élections municipales d'Avril...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  62. Résultat n°62

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Chaumergy, Clairvaux-les-lacs, Conliège, Les Planches-en-montagne, lonsnord et sud

    Date

    2009

    Cote

    2426W23

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Chaumergy,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  63. Résultat n°63

    Cantons de Lons-le-Saunier sud et Nozeroy

    Date

    2008

    Cote

    2426W5

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Cantons de Lons-le-Saunier sud et Nozeroy

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  64. Résultat n°64

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Rochefort-sur-Nenon

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W8

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  65. Résultat n°65

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton des BOUCHOUX

    Date

    1947

    Cote

    376W50

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  66. Résultat n°66

    Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 :Procès-verbaux des opération de vote par commune

    Date

    2008

    Cote

    2297W19

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 :Procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  67. Résultat n°67

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton d'ARBOIS

    Date

    1947

    Cote

    376W55

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  68. Résultat n°68

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOREZ

    Date

    1947

    Cote

    376W52

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  69. Résultat n°69

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de champagnole, Chaumergy, Clairvaux-les-lacs, Conliège

    Date

    2008

    Cote

    2426W30

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de champagnole,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  70. Résultat n°70

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton des Planches-en-montagne

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W6

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  71. Résultat n°71

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-AMOUR

    Date

    1947

    Cote

    376W47

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  72. Résultat n°72

    Ville d'Arbois

    Date

    2008

    Cote

    2426W4

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Ville d'Arbois

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  73. Résultat n°73

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Nozeroy, Orgelet, Poligny et Salins-les-bains.

    Date

    2008

    Cote

    2426W24

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Nozeroy,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  74. Résultat n°74

    Elections municipales partielles (voir liste en annexe 1) : Procès-verbaux des opération de vote par commune

    Date

    1992-2006

    Cote

    2297W20

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales partielles (voir liste en annexe...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  75. Résultat n°75

    Elections municipales de 1995 et 2001 : Procès-verbaux de l’installation du conseil et de l’élection des maires et adjoints avec les tableaux du conseil municipal : initiauxProcès-verbaux de l’installation du conseil et de l’élection des maires et adjoints avec les tableaux du conseil municipal :en cours de mandat (voir détail en annexe 2)Avignon-les-St Claude à Jeurre

    Date

    1995-2008

    Cote

    2297W31

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales de 1995 et 2001 : Procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  76. Résultat n°76

    Elections municipales des 11 et 18 juin 1995 : Listes d’émargementsProcès-verbaux des opération de vote par commune

    Date

    1995

    Cote

    2297W12

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 11 et 18 juin 1995 : Listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  77. Résultat n°77

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans

    Date

    2008

    Cote

    2426W29

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  78. Résultat n°78

    Ville de lons-le-Saunier tour 1

    Date

    2008

    Cote

    2426W1

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Ville de lons-le-Saunier tour 1

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  79. Résultat n°79

    Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, Dampierre Dole nord est et Gendrey

    Date

    2008

    Cote

    2426W33

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  80. Résultat n°80

    Canton de Lons Nord

    Date

    2008

    Cote

    2426W7

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Canton de Lons Nord

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public