Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Déplier tous les niveaux

Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Cote/Cotes extrêmes

2268W

Date

1945-2005

Importance matérielle

37.5 ml

374 articles

Origine

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/12/2010

Modalités d'entrée : Versement

ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX

Municipales

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Cote/Cotes extrêmes

2268W135

Date

1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1983

Mots clés matières

ELECTION MUNICIPALE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

Préfecture du Jura

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.