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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    62 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er décembre 1681 et le 31 mars 1691

    Cote

    5E61/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2

    Autorisation et statuts.

    Date

    1877

    Cote

    5E61/192

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Bibliothèque populaire
    • Autorisation et statuts.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    149 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre avril 1708 et décembre 1736

    Cote

    5E61/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Conliège
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    162 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1784-1791

    Cote

    3E/269

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONLIEGE
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5
    Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

    264 medias

    Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

    Date

    Entre le 1er janvier 1678 et le 31 décembre 1752

    Cote

    3E/265

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONLIEGE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.
  6. Résultat n°6
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    153 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1261

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8

    Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.

    Date

    1689-1768

    Cote

    5E61/71

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Commerce
    • Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny,...
  9. Résultat n°9

    Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par lequel il nomme un conseiller pour le contrôle de la comptabilité de leur communauté, 5 septembre 1661. Ordres donnés aux échevins de rendre leurs comptes, 1716 et 1772.

    Date

    1661-1772

    Cote

    5E61/52

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Comptes
    • Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par...
  10. Résultat n°10
    Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

    1 media

    Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan1833

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre...
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    204 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1763-1774

    Cote

    3E/267

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONLIEGE
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Délibération de la communauté portant nomination d'un bourgeois pour remplir les fonctions de fabricien, 31 décembre 1736. Délibération adressée à l'Intendant de Franche-Comté, pour contraindre les cabaretiers, sous peines d'amende, à loger tant de jour que de nuit, tous passants, 2 mai 1739. Requête adressée au Parlement demandant la destruction des plantations en vignes de mauvais plants, faites au détriment du parcours des bestiaux, 8 janvier 1753. Requête adressée au lieutenant général du bailliage de Montmorot par laquelle les échevins demandent à être déchargés de l'amende à laquelle ils ont été condamnés pour n'avoir pas assisté aux assises du bailliage, 13, 21 et 22 avril 1668. Placet présenté à monsieur le lieutenant général du bailliage de Montmorot, par Jean Nicolas et Claude Viviand, échevins de Conliège par lequel ils demandent leur élargissement des prisons de Lons-le-Saunier, dans lesquelles ils sont détenus, pour n'avoir pas empêché l'exercice des jeux publics pendant les offices divins, 7 septembre 1674. Sentence du bailliage de Montmorot qui condamne Jean Nicolas, élu premier juré, à se trouver aux assemblées du conseil, à peine d'amende, 3 mars 1677. Requête adressée à monsieur le Subdélégué de l'Intendant par les échevins pour contraindre leurs prédecesseurs à remettre au secrétariat de la mairie les papiers de leur administration, 8 et 12 juin 1731. Requêtes adressées à l'Intendant pour annulation de l'élection des échevins et jurés, refus de Pierre Jacques Audrey, d'accepter les fonctions d'échevin, 1731. Elections et marchés faits entre la communauté et des particuliers pour remplir les fonctions de gardes de bois, de vignes et de messiers, en 1682-1702, 1705, 1735, 1738, 1752 et 1773. Elections et nominations des échevins, jurés et commis ; des commis aux répartements des impôts royaux et communaux : délibérations, listes des candidats, procès-verbaux, prestation de serment, 1641-1774. Requêtes de la communauté pour obliger des élus à exercer les fonctions d'échevins, 1674-1728.

    Date

    1641-1774

    Cote

    5E61/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Délibération de la communauté portant nomination d'un...
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    229 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1768-1780

    Cote

    5E61/13

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Conliège
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1264

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
  15. Résultat n°15
    Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

    259 medias

    Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

    Date

    1758-1760

    Cote

    1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Conliège, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  16. Résultat n°16
    Décès.

    331 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONLIEGE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, 1907-1930. Aliénés, 1836-1948. Assistance aux femmes en couche, 1919-1922. Pupilles de la nation, 1921-1924. Assistance publique, 1864-1904.

    Date

    1836-1948

    Cote

    5E61/176

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance
    • Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19

    Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

    Date de publication

    1953

    Auteur

    BONTE A.[co-auteur]

    Cote

    4oF694

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
  20. Résultat n°20

    Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

    Date

    1814-1817

    Cote

    3Pplan6645

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
  21. Résultat n°21

    Plan de construction de bains douches par Monsieur Vannier, 1949. Affiches : Ville de Conliège. Appel à la population pour la propreté, le 24 mai 1952. Grande fête Patronale, 12 et 13 septembre 1964. Ministère de la Santé publique et de la population. Achetez tous le timbre antituberculeux. Comité national de défense contre la tuberculose. Achetez le nouveau timbre antituberculeux, 1932. (Quatre affiches).

    Date

    1932-1964

    Cote

    5E61/196

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Caisse d'épargne du Jura
    • Plan de construction de bains douches par Monsieur...
  22. Résultat n°22

    * Tableaux de recensement des classes, 1885-1924 (reliés).

    Date

    1885-1924

    Cote

    5E61/201

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Complément d'inventaire
    • Archives postérieures à 1789 [Par suite de dépôt de...
    • Affaires militaires (série H)
    • * Tableaux de recensement des classes, 1885-1924 (reliés).
  23. Résultat n°23
    Mariages, publications de mariage.

    134 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10370

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONLIEGE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  24. Résultat n°24
    Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.

    1 media

    Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.

    Date

    1909

    Cote

    7Fi1034

    • Contexte : 7Fi
    • Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.
  25. Résultat n°25

    Série communale : mariages.

    Date

    1818-1832

    Cote

    5E61/22

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Série communale : mariages.
  26. Résultat n°26
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  27. Résultat n°27

    Ventes de biens communaux, 1792-1955. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1816-1839. Projet d'échange de terrain au lieu-dit à la Doré avec Monsieur Humbert, 1835. Echange de terrains entre la commune de Conliège et la ville de Lons-le-Saunier, 1900. Echange de terrains entre la commune et des particuliers, 1907 et 1910. Ventes de terrains faites par des particuliers à la commune, 1886. Vente d'un terrain communal au lieu-dit "Planche Baron" à Arthur Morey de Conliège, 1828. Donation à la commune de Conliège d'immeubles faite par Jean Baptiste Jocard et Appoline Victoire Caroz, son épouse, 1845 ; procès entre la commune et les héritiers, 1882 et 1892 ; acquisition de ces immeubles par la commune vendus par les consorts Jocard, 1903. Legs de Madame Veuve Alis, 1920 ; répartition du legs aux familles nombreuses, 1921-1934. Délimitation de propriété lieu-dit l'Ermitage entre la commune de Conliège et Louis Trouillot, 1889-1890. Hermitage de Saint-Etienne de Coldres : tableau nominatif des personnes de Conliège qui ont fourni à la quête pour racheter l'hermitage de Coldres au profit de la commune, sans date ; amodiations, an III et 1835-1836 ; démolition de l'hermitage votée par le conseil municipal et approuvée par le Préfet, 1808 ; réparations aux bâtiments de l'hermitage, 1835 et 1870 ; concession de l'hermitage et de ses dépendances, 1843 ; projet de cession de cet immeuble à la Fabrique, 1845. Plan, 1844. Vente par la commune de Conliège de la propriété communale dite "l'Ermitage" à Pierre Camille Prost de Lons-le-Saunier, 1927. Inventaire des meubles, effets et linges fait le 7 août 1791.

    Date

    1791-1934

    Cote

    5E61/182

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Ventes de biens communaux, 1792-1955. Anticipations...
  28. Résultat n°28
    Naissances.

    236 medias

    Naissances.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8148

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONLIEGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  29. Résultat n°29
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    276 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1755

    Cote

    5E61/11

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Aux origines de Lons. Lons et sa région de la préhistoire aux mérovingiens.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    ROULIERE-LAMBERT Marie-Jeanne[directeur de publication]

    Cote

    8oF545

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Aux origines de Lons. Lons et sa région de la préhistoire...
  31. Résultat n°31

    Série communale : naissances.

    Date

    1853-1862

    Cote

    5E61/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Série communale : naissances.
  32. Résultat n°32

    Note historique et état de situation du bureau de charité, dressée par le conseil d'établissement, 3 mai 1766. Procès-verbal de réception dans l'association de la charité de mesdames Guillemette Jaumard, épouse Audrey, Anne Caron, veuve Baroudel, Antoinette de Saint-Meur épouse Regnaud, Jeanne Françoise Viviand Coquot veuve Regnault, Marie Perraud épouse Bouchard et Elizabeth Gaget épouse Regnault, 16 mars 1773. Liste nominative des pauvres, 1740. Listes des quêtes et collectes faites pour les pauvres, 1759.

    Date

    1740-1773

    Cote

    5E61/63

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Assistance
    • Note historique et état de situation du bureau de charité,...
  33. Résultat n°33

    Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

    Date

    1886-1898

    Cote

    5E61/132

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de...
    • Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de...
  34. Résultat n°34

    Traitement du receveur.

    Date

    1839-1927

    Cote

    5E61/165

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Traitement du receveur.
  35. Résultat n°35

    Délibérations, 20 janvier 1766-5 janvier 1767 ; 19 septembre 1783-21 pluviose an III.

    Date

    1766-1795

    Cote

    5E61/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Registres de délibérations de la communauté.
    • Délibérations, 20 janvier 1766-5 janvier 1767 ; 19...
  36. Résultat n°36

    Listes générales du jury.

    Date

    1829-1830

    Cote

    5E61/136

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes générales du jury.
    • Listes générales du jury.
  37. Résultat n°37

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1265

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].
  38. Résultat n°38

    Justice de la Baronnie de Binans. Jugements, 1658, 1680-1689 et 1710.

    Date

    1658-1710

    Cote

    5E61/57

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
    • Justice
    • Justice de la Baronnie de Binans. Jugements, 1658,...
  39. Résultat n°39

    Copie d'achat d'un verger au dessus de la grande rue de Conliège, de vigne au territoire de Perrigny sous la Roche de Chonnay, d'une pièce de terre au territoire dudit Conliège, lieu-dit en Biolois, le tout, au profit de Jean Andrey dudit Conliège, 7 novembre 1651. Rente annuelle pour François Simon Malachard de Conliège sur Jean Ponsard et Claudine Lyon dudit lieu, pour une vigne située sur le territoire de Montaigu, lieu-dit en la Grillière, 8 novembre 1696.

    Date

    1651-1696

    Cote

    5E61/73

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Affaires entre particuliers
    • Copie d'achat d'un verger au dessus de la grande rue...
  40. Résultat n°40

    Propriétés bâties et non bâties, premier volume.

    Date

    1823-1865

    Cote

    5E61/91

    • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions
    • Matrices cadastrales
    • Propriétés bâties et non bâties, premier volume.