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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Distinction de Chevalier du Mérite agricole.

    Date

    1906

    Cote

    5E372/59

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Protocole et distinctions honorifiques [Médaille militaire...
    • Distinction de Chevalier du Mérite agricole.
  2. Résultat n°2

    Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours aux établissements de bienfaisance, 1875-1878.

    Date

    1875-1935

    Cote

    5E372/102

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours...
  3. Résultat n°3

    Jurés d'Assises.- Listes.

    Date

    1893-1942

    Cote

    5E372/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises.- Listes.
  4. Résultat n°4

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1891

    Cote

    5E372/33

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1934

    Cote

    5E372/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre [Voir aussi fin du répertoire, l'inventaire...
    • Matrices des propriétés bâties
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6

    Commission administrative.- Nominations de membres, 1856-1939 et 1955 ; élections de délégués, 1881-1935.

    Date

    1856-1955

    Cote

    5E372/95

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative.- Nominations de membres,...
  7. Résultat n°7

    Société de fromagerie.- Statuts.

    Date

    1906

    Cote

    5E372/115

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie.- Statuts.
  8. Résultat n°8

    Remise de pompe à incendie.- Projet.

    Date

    1905

    Cote

    5E372/76

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Remise de pompe à incendie.- Projet.
  9. Résultat n°9

    Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    5E372/116

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

    101 medias

    Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

    Date

    1663-1792

    Cote

    5E372/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registre paroissial
    • Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages,...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

    Date

    1843-1886

    Cote

    5E372/83

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables,...
  13. Résultat n°13

    Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier abreuvoir - maison d'école (5 E 372/92).] et logement de l'instituteur. Loyers, 1835-1839 ; travaux, 1838 ; 1859-1885 et 1937-1956.

    Date

    1835-1956

    Cote

    5E372/73

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
    • Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier...
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2273

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections des membres des conseils d'administration des employeurs et salariés ; procès-verbal.

    Date

    1947

    Cote

    5E372/105

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections...
  16. Résultat n°16

    Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties à l'impôt.

    Date

    1935

    Cote

    5E372/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Contributions indirectes
    • Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties...
  17. Résultat n°17

    7 mai 1825 - 15 février 1854.

    Date

    1825-1854

    Cote

    5E372/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 7 mai 1825 - 15 février 1854.
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

    Date

    1857-1952

    Cote

    5E372/103

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes...
  19. Résultat n°19
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  20. Résultat n°20

    Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements, 1857-1866 et 1951-1960 ; questionnaire, 1882.

    Date

    1857-1960

    Cote

    5E372/11

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements,...
  21. Résultat n°21
    Chamole.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    53 medias

    Chamole.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M703

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Chamole.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Plans parcellaires de la commune, sections A et B, entoilés, encre et mine de plomb (état brouillon), sans échelle, s.l.s.d. [XIXe s]. Section A, 1ère feuille, parcelles 1-66, 70 x 42 cm.

    Cote

    5E372/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Plans parcellaires de la commune, sections A et B,...
  25. Résultat n°25
    Chamole, section B, le Devant, feuille 4.

    1 media

    Chamole, section B, le Devant, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1056

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamole, section B, le Devant, feuille 4.
  26. Résultat n°26

    Réquisition de pain, avoine, fourrage et indemnisation, 1871. Remise de médaille militaire campagne 1870-1871, en 1912.

    Date

    1870-1912

    Cote

    5E372/37

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Réquisition de pain, avoine, fourrage et indemnisation,...
  27. Résultat n°27

    Service des évacués.- Accueil de personnes venant de Belfort.

    Date

    1914

    Cote

    5E372/39

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Service des évacués.- Accueil de personnes venant de...
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29

    Caisse d'Assurances agricoles mutuelles contre l'Incendie.- Statuts.

    Date

    1909

    Cote

    5E372/117

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Caisse d'Assurances agricoles mutuelles contre l'Incendie.-...
  30. Résultat n°30

    Reboisement : procès-verbal d'adjudication, 1864, et demande de subvention, 1881.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5E372/85

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Reboisement : procès-verbal d'adjudication, 1864, et...
  31. Résultat n°31

    Carrière.- Location.

    Date

    1900

    Cote

    5E372/94

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport, énergie, mines et carrières
    • Electricité
    • Carrière.- Location.
  32. Résultat n°32
    Chamole, section A, le Couchant, feuille 2.

    1 media

    Chamole, section A, le Couchant, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1051

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamole, section A, le Couchant, feuille 2.
  33. Résultat n°33

    Projet d'empaillage d'une tête de sanglier.

    Date

    1900

    Cote

    5E372/114

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres d'arts. (série...
    • Arts
    • Projet d'empaillage d'une tête de sanglier.
  34. Résultat n°34

    Prime d'encouragement à la culture du seigle et du blé, récolte, 1947-1948. Déclarations des superficies exploitées pour réduction d'impôt, 1948. Bordereau de production et déclaration de récolte de blé, 1947 et 1953. Battage : Réglementation, 1943 ; résultat : liste nominative, 1942. Etat des animaux à ferrer, sans date. Machinisme agricole : enquête, 1946.

    Date

    1942-1953

    Cote

    5E372/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Prime d'encouragement à la culture du seigle et du...
  35. Résultat n°35

    Registres communaux des déclarations d'ensemencements et de récolte de céréales.

    Date

    1934-1941

    Cote

    5E372/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Registres communaux des déclarations d'ensemencements...
  36. Résultat n°36

    Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Salins : listes électorales.

    Date

    1899-1957

    Cote

    5E372/56

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal...
  37. Résultat n°37

    Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
  38. Résultat n°38

    1941-1957.

    Date

    1941-1957

    Cote

    5E372/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs
    • 1941-1957.
  39. Résultat n°39

    1902-1932.

    Date

    1902-1932

    Cote

    5E372/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1902-1932.
  40. Résultat n°40

    1900-1936.

    Date

    1900-1936

    Cote

    5E372/98

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1900-1936.
  41. Résultat n°41

    Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1879 ; d'estimation des coupes, 1863-1877 et 1958 ; d'adjudication de bois faconnés, de bois pour le papier, 1879-1904 ; (délibérations, 1953-1955) ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862-1891.

    Date

    1851-1958

    Cote

    5E372/80

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1851...
  42. Résultat n°42

    Quittus du conseil de Préfecture.

    Date

    1822-1926

    Cote

    5E372/69

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quittus du conseil de Préfecture.
  43. Résultat n°43

    Baux ruraux : listes électorales et procès-verbaux.

    Date

    1932-1949

    Cote

    5E372/57

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Baux ruraux : listes électorales et procès-verbaux.
  44. Résultat n°44
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    197 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3659

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  45. Résultat n°45

    Plans parcellaires de la commune, sections A et B, entoilés, encre et mine de plomb (état brouillon), sans échelle, s.l.s.d. [XIXe s]. Section A, 2ème feuille, parcelles 67-155, 99 x 50 cm.

    Cote

    5E372/plan2

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Plans parcellaires de la commune, sections A et B,...
  46. Résultat n°46

    1823-1864.

    Date

    1823-1864

    Cote

    5E372/60

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1823-1864.
  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux d'élection du Président de la République, 1965 ; au plébiscite, 1852 et 1870 ; aux référendums, 1946 et 1961 ; au conseil de la République, 1946 et 1948 ; élections générales, 1946 ; au Sénat, 1876-1965 ; législatives, 1852-1967.

    Date

    1852-1967

    Cote

    5E372/52

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élection du Président de la République,...
  48. Résultat n°48
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  49. Résultat n°49

    Règlement sanitaire municipal.

    Date

    1904

    Cote

    5E372/47

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Règlement sanitaire municipal.
  50. Résultat n°50

    Livres de détail des recettes-dépenses, 1932-1950. Registre d'inscription des mandats, 1954-1955.

    Date

    1932-1955

    Cote

    5E372/70

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Livres de détail des recettes-dépenses, 1932-1950....
  51. Résultat n°51

    Société de secours mutuels.- Statuts et règlement, 1856 ; listes des membres honoraires et participations, 1856-1867, état de situation, 1860.

    Date

    1856-1867

    Cote

    5E372/118

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels.- Statuts et règlement,...
  52. Résultat n°52

    Vin : registres des déclarations de récoltes, 1908-1911 et 1934-1937.

    Date

    1908-1937

    Cote

    5E372/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Vin : registres des déclarations de récoltes, 1908-1911...
  53. Résultat n°53
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    219 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  54. Résultat n°54

    Captation d'une source, 1890-1895. Adduction d'eau potable.- Travaux et subvention, 1908-1930. Réclamation de l'inventaire des ressources hydrauliques par le Génie rural, 1945. Construction d'un lavoir et entretien de la maison d'école [même dossier], 1868-1874. Etablissement d'un lavoir-abreuvoir, 1882-1884. Réparations aux fontaines, 1835-1840 et 1953. Construction d'égout (délibération), 1953. Locations des boues et égouts, 1829-1895.

    Date

    1829-1953

    Cote

    5E372/92

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement.
    • Captation d'une source, 1890-1895. Adduction d'eau...
  55. Résultat n°55

    1866-1902.

    Date

    1866-1902

    Cote

    5E372/67

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1866-1902.
  56. Résultat n°56

    Coupes affouagères.- Estimation et fixation de valeur et attribution d'affouage : délibérations, 1883, 1954, 1962. Rôle d'affouage, 1826-1955. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1824-1921.

    Date

    1824-1962

    Cote

    5E372/81

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes affouagères.- Estimation et fixation de valeur...
  57. Résultat n°57
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1314

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  58. Résultat n°58
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    239 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2269

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  59. Résultat n°59
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IV-1812

    259 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IV-1812

    Date

    1795-1812

    Cote

    3E/2268

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  60. Résultat n°60

    Eglise et presbytère.- Travaux, 1834-1942 ; location du presbytère, 1907. Horloge.- Installation, 1883.

    Date

    1834-1942

    Cote

    5E372/74

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère.- Travaux, 1834-1942 ; location...
  61. Résultat n°61

    Matrice foncière.

    Date

    1835

    Cote

    3P804

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  62. Résultat n°62

    Listes d'émargement (classement par type d'élection).

    Date

    1855-1969

    Cote

    5E372/51

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement (classement par type d'élection).
  63. Résultat n°63

    Chemin vicinal ordinaire n°6 bis.- Rectification, 1896. C.V.O. N°2 au C.V.O. n°10 dit route de Milan.- Ouverture et indemnités pour dommages causés à des particuliers, 1907-1912.

    Date

    1896-1912

    Cote

    5E372/89

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n°6 bis.- Rectification, 1896....
  64. Résultat n°64

    - revue sur l'éolien en Franche-Comté (2008)- suivi du développement de l'énergie éolienne dans le Jura (2004/2009)- guide méthodologie pour le développement de l'éolien en Franche-Comté (2008)- projets de ZDE dans le Jura (2002/2009)- dossier de création d'une Zone de Développement de l'Eolien à Chamole : AP du 23/10/2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2286W66

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Zone de développement de l'éolien
    • - revue sur l'éolien en Franche-Comté (2008)- suivi...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  65. Résultat n°65

    Soutiens indispensables de famille, 1905-1906. Changement de résidence, 1936. Décès de militaires, 1886-1940.

    Date

    1886-1940

    Cote

    5E372/32

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Soutiens indispensables de famille, 1905-1906. Changement...
  66. Résultat n°66

    1850-1931.

    Date

    1850-1931

    Cote

    5E372/28

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • 1850-1931.
  67. Résultat n°67
    Tables décennales.

    2 lots 219 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1312

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68

    Comptes de gestion.

    Date

    1866-1932

    Cote

    5E372/100

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Comptes de gestion.
    • Comptes de gestion.
  69. Résultat n°69

    Plans parcellaires de la commune, sections A et B, entoilés, encre et mine de plomb (état brouillon), sans échelle, s.l.s.d. [XIXe s]. Section B, 1ère feuille, parcelles 156-204, 50 x 113 cm.

    Cote

    5E372/plan3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Plans parcellaires de la commune, sections A et B,...
  70. Résultat n°70

    Chemin de l'église.- Acquisition de terrain pour l'élargissement, 1839-1840. Marché pour réparations aux chemins du village, 1864.

    Date

    1839-1864

    Cote

    5E372/90

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Chemin de l'église.- Acquisition de terrain pour l'élargissement,...
  71. Résultat n°71

    1815-1833.

    Date

    1815-1833

    Cote

    5E372/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1815-1833.
  72. Résultat n°72

    Bibliothèque scolaire : registre d'entrée et de sortie des livres prêtés, 1869-1896. Distribution des prix décernés aux élèves : listes des ouvrages, sans date.

    Date

    1869-1896

    Cote

    5E372/112

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres d'arts. (série...
    • Instruction publique [Registres d'appel journalier...
    • Bibliothèque scolaire : registre d'entrée et de sortie...
  73. Résultat n°73
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    199 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2272

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  74. Résultat n°74

    Recensement général agricole.- Enquête de 1955.

    Date

    1955

    Cote

    5E372/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Recensement général agricole.- Enquête de 1955.
  75. Résultat n°75

    Classement des chemins.

    Date

    1954-1955

    Cote

    5E372/88

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Classement des chemins.
  76. Résultat n°76

    Assistance à la famille.- Demande, admission et allocation mensuelle.

    Date

    1940-1941

    Cote

    5E372/108

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance à la famille.- Demande, admission et allocation...
  77. Résultat n°77

    Statistique agricole annuelle (Ministères Guerre et Agriculture). Plan de ravitaillement : états récapitulatifs et quelques états spécifiques.

    Date

    1900-1941

    Cote

    5E372/14

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle (Ministères Guerre et...
  78. Résultat n°78
    Chamole, section A, le Couchant, feuille 1.

    1 media

    Chamole, section A, le Couchant, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1050

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamole, section A, le Couchant, feuille 1.
  79. Résultat n°79

    Réquisitions et ravitaillement en denrées alimentaires, vêtements, chaussures, fourrage et céréales et en produits pétroliers, 1939-1947. Déclarations de stocks de soufre, arséniate et appareils à vapeur, 1941-1942.

    Date

    1939-1947

    Cote

    5E372/41

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Réquisitions et ravitaillement en denrées alimentaires,...
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Tableau de recensement, 1849 et 1868.

    Date

    1846-1868

    Cote

    5E372/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers...