Chemin vicinal ordinaire n°6 bis.- Rectification, 1896. C.V.O. N°2 au C.V.O. n°10 dit route de Milan.- Ouverture et indemnités pour dommages causés à des particuliers, 1907-1912.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Chemin vicinal ordinaire n°6 bis.- Rectification, 1896. C.V.O. N°2 au C.V.O. n°10 dit route de Milan.- Ouverture et indemnités pour dommages causés à des particuliers, 1907-1912.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/89

Date

1896-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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