Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/83

Date

1843-1886

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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