Coupes affouagères.- Estimation et fixation de valeur et attribution d'affouage : délibérations, 1883, 1954, 1962. Rôle d'affouage, 1826-1955. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1824-1921.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Coupes affouagères.- Estimation et fixation de valeur et attribution d'affouage : délibérations, 1883, 1954, 1962. Rôle d'affouage, 1826-1955. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1824-1921.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/81

Date

1824-1962

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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