Caisse d'Assurances agricoles mutuelles contre l'Incendie.- Statuts.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Caisse d'Assurances agricoles mutuelles contre l'Incendie.- Statuts.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/117

Date

1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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