Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1879 ; d'estimation des coupes, 1863-1877 et 1958 ; d'adjudication de bois faconnés, de bois pour le papier, 1879-1904 ; (délibérations, 1953-1955) ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862-1891.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1879 ; d'estimation des coupes, 1863-1877 et 1958 ; d'adjudication de bois faconnés, de bois pour le papier, 1879-1904 ; (délibérations, 1953-1955) ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862-1891.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/80

Date

1851-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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