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  1. Résultat n°1

    Forêts, savoirs et motivations.

    Date de publication

    2016

    Auteur

    FARCY Christine

    Cote

    8oG4021

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Forêts, savoirs et motivations.
  2. Résultat n°2

    Dossier de la commission permanente d'étude et de protection des eaux.

    Date

    1997

    Cote

    2268W259

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossier de la commission permanente d'étude et de protection...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Prévention et plan de protection en cas de pollution des nappes phréatiques à proximité de l'usine Solvay à Tavaux.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2268W260

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Prévention et plan de protection en cas de pollution...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Pollutions de la Bienne ; pollution de Lons-le-Saunier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W261

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Pollutions de la Bienne ; pollution de Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Charte pour l'environnement du Pays des Lacs- dossier de diagnostic (février 1994)- dossier de candidature (20/06/1994)- convention d'étude signée le 09/05/1995 entre le préfet et la communauté de communes du Pays des Lacs- charte approuvée le 12/03/1997- réunions du comité de pilotage entre 1994 et 2001- attributions de subventions (1994/2006)

    Date

    1994-2006

    Cote

    2286W17

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement du Pays des Lacs- dossier...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Charte pour l'environnement de la communauté de communes du Bassin de Lons-le-Saunier- dossier de candidature (juillet 2001)- avis des services -2001)- convention d'étude entre la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le bureau d'études CESAME (11/06/2002)- étude de mise en place (mars 2003)- réunions préparatoires (mars 2002 à décembre 2003)- charte signée le 15/12/2003 entre le président de la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le préfet du Jura (diagnostic et actions)- compte-rendu du comité pilotage du 05/10/2005Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté de communes des Côteaux de la Haute-Seille- dossier de candidature ( décembre 1999)- document "Point Noirs paysagers : les décharges et dépôts sauvages" (février 2000)- document "Pré-diagnostic et enjeux" (février 2001)- convention signée le 06/01/2004 + programme d'actions- attributions de subventions (2000/2009)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W18

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement de la communauté de communes...

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  7. Résultat n°7

    Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions préparatoires- documents provisoires (14 janvier 2000)Charte pour l'environnement des Hautes Vallées de l'Ain- délibérations des communes (1996/2001Charte pour l'environnement du Val d'Amour- document préparatoire (1997)Charte pour l'environnement du Massif de la Serre- dossier de candidature (1994)- avis des services (1994)Charte pour l'environnement Nord Jura- dossier de candidature (septembre 1998)- avis des services (1999/2000)- charte signée le 08/07/2000- réunions de suivi des différentes communautés de communes (2001/2005)- financement de la charte (2003)

    Date

    1994-2005

    Cote

    2286W19

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions...

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  8. Résultat n°8

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"- inventaire et cartographie des sites susceptibles d'être désignés dans le réseau Natura 2000 (mai 1995)- consultation officielle des communes concernées par la liste des 37 sites susceptibles d'être intégrés au réseau Natura 2000 et des services de l'Etat (juin-juillet 1996)- suspension temporaire de la consultation officielle suite à courrier ministériel (juillet 1996)- relance des consultations officielles locales (février 1997)- sites proposés officiellement au ministère pouvant faire l'objet d'une désignation (11 sites) : 10/10/1997- 1ère consultation officielle des 11 sites précités le 09/12/1997 + synthèse (avril 1998)- transmission au ministère des propositions de sites le 09/06/1998 (11 sites)- réunions diverses (1995/1998)- projet de loi Natura 2000 (juin 1998)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2286W22

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"-...

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  9. Résultat n°9

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- consultations 2ème liste (mai/juin 1998)- lancement des consultations officielles (02/07/1998)- avis des communes consultées et non consultées, des organismes consultés + pétitions (août 1998)

    Date

    1998

    Cote

    2286W23

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

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  10. Résultat n°10

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- bilan des concertations menées par les "pilotes" : PNRHJ - chambre d'agriculture - fédération des chasseurs (juin 1998)- synthèse de la 2ème consultation officielle (septembre 1998)- lettre au MATE : état d'avancement de la procédure Nature 2000 dans le Jura (24/08/1998)- note d'information aux maires concernés par la 1ère et la 2ème consultation (24/08/1998)- intervention de M. Jourdain, sénateur (septembre 1998)- transmission de la liste complémentaire de sites au ministère (26/10/1998)- réunions interservices (24/03/1999) et du comité de suivi (07/04/1999 et 15/12/1999)- réunion état d'avancement de la procédure (1999/2000)- rapport d'évaluation des propositions de sites par l'union européenne (09/08/2000)

    Date

    1998-2000

    Cote

    2286W24

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

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  11. Résultat n°11

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- Décision d'annulation du Conseil d'Etat en date du 22/06/2001 de propositions de sites (dont les sites du jura)- nouvelles consultations (janvier 2002) suite à l'annulation susvisée- réunion d'information du 13/03/2002- transmission des propositions de sites au ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD)- transmission à la commission européenne en date du 24/09/2003- liste récapitulative des sites transmis à la commission européenne arrêtée au 20 octobre 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    2286W25

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

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  12. Résultat n°12

    Site interdépartemental "Bassin du Drugeon" (25/39)- dossier d'identification du site- proposition de désignation du préfet coordonnateur (2002)- lettre au ministère (MATE) en vue de la désignation (2003)- arrêté ministériel de désignation en zone spéciale de conservation (ZSC) le 27/05/2009Site interdépartemental "Vallée de la Loue" (25/39)- réunions des groupes de travail (2003/2004)- consultations (2005)- transmission au ministère (MEDD) en date du 13/02/2006- désignation en zone de protection spéciale (ZPS) le 06/04/2006- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 01/08/2008 (hab + ZPS)- réunions du comité de pilotage Vallées Loue/Lison 13/11/2007 et 22/06/2009Site interdépartemental "Vallée du Lison" (25/39)- consultations (août 2005)- transmission MEDD (13/02/2006)- désignation en ZPS : 06/04/2006- désignation préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 28/03/2007 (ZPS) et 01/08/2008 (Habitats)- désignation en zone spéciale de conservation (27/05/2009)

    Date

    2002-2009

    Cote

    2286W26

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Bassin du Drugeon" (25/39)-...

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  13. Résultat n°13

    Site interdépartemental "Bresse jurassienne Nord" (39/71)- concertation : services de l'Etat (22/06/2005) - organismes socio-professionnel (29/05/2005) - élus (06/07/2005)- consultation des communes et EPCI (août 2005)- audience de M. Guichard, conseiller général (16/09/2005)- réunion du comité de pilotage (21/09/2007) et arrêté de composition du comité de pilotage (AP n°1687 du 15/11/2007)- dossier du site et désignation en ZPS par arrêté du 06/04/2006- désignation du préfet 39 comme coordonnateur en date du 02/08/2008- convention cadre Etat-communauté de communes du Val de Brennes (29/05/2008)

    Date

    2005-2008

    Cote

    2286W27

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Bresse jurassienne Nord" (39/71)-...

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  14. Résultat n°14

    Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne Sud)- réunions de concertation : 28/04/1998 - 09/07/1998 - 15/09/1999- réunions du comité de pilotage du site : 28/05/1999 - 07/03/2000 - 09/02/2001- compte-rendu du groupe de travail forêts : 14/11/2000 + convention cadre Etat/ONF- compte-rendu du groupe de travail "activités socio-économiques" : 14/11/2000- compte-rendu du groupe de travail "étangs et milieux humides" : 09/05/2001- réunion du 02/02/2002 : validation du document d'objectifs- dossier de présentation du site- consulations maires et EPCI (28/11/2003)- composition du comité de pilotage- arrêté ministériel de désignation en ZSC (zone spéciale de conservation) : 27/05/2009

    Date

    1998-2009

    Cote

    2286W28

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne...

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  15. Résultat n°15

    Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W29

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...

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  16. Résultat n°16

    Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- consultations maires et EPCI (28/11/2003)- site opérationnel : lettre du 01/02/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- convention Etat/ communauté de communes de Grand Dole (2008)Site "Massif de la Serre" (directive Oiseaux)- consultations (mars/avril 2009) + consultation ministère des armées (avril 2009)- envoi ministère : 26/06/2009Site interdépartemental "Massif du Risoux" (25/39)- dossier descriptif du site- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 05/07/2005- désignation préfet 39 coordonnateur : arrêté du 22/01/2008 (pour la ZPS)- désignation préfet 39 coordonnateur : 10/02/2003 (pour la directive habitats)- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- réunion de concertation pour les sites "Massif du Risoux" et "Forêt du Massacre" : 13/02/1998Site "Forêt du Massacre"- dossier descriptif du site- convention entre l'Etat et les collectivités (1999) pour Massif du Risoux et Forêt du Massacre- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 26/04/2005- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "REculée des Planches-près-Arbois"- dossier descriptif du site- visite du préfet aux Planches-près-Arbois le 23/04/1998- réunion du 24/11/2009

    Date

    1998-2009

    Cote

    2286W30

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier...

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  17. Résultat n°17

    Site "Reculées de la Haute-Seille" (anciennement Reculée de Baume-les-Messieurs)- dossier descriptif du site- réunions préalables à la réalisation du document d'objectifs (DOCOB) : 07/04/1999 - 21/05/1999 - 15/12/2000- cartographie des milieux ouverts et cartographie des habitats forestiers (07/2000)- réunion d'approbation du document d'objectifs en date du 26/02/2003- réunion de mise à jour du DOCOB en date du 28/11/2005- site opérationnel : lettre du 14/04/2005- désignation en ZPS : 06/04/2006- signature des contrats : 22/05/2006- réunion de mise à jour du DOCOB en date du 13/02/2007- constitution du comité de pilotage (COPIL) : arrêté préfectoral du 23/04/2007- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W31

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Reculées de la Haute-Seille" (anciennement Reculée...

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  18. Résultat n°18

    Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

    Date

    1978-2009

    Cote

    2286W32

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)-...

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  19. Résultat n°19

    Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2286W33

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et...

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  20. Résultat n°20

    Site "Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand maclu, Petit Maclu et Vernois"- dossier descriptif du site- réunion du 22/05/2006 (COPIL de lancement)- demande d'extension du site par la commune de Chatelneuf (2007)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 23/12/2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2286W34

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand...

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