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  • 1

    Service Vie associative.- Attribution de microcrédit : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2010-2018

    Cote

    2785W/10-2785W/12

    • Contexte : Activités de l'Udaf Jura.- Instruction et suivi de...

    • Service Vie associative.- Attribution de microcrédit...

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 2

    Service des délégués aux prestations familiales.- Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial (MJAGBF) : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2011-2017

    Cote

    2785W/8-2785W/9

    • Contexte : Activités de l'Udaf Jura.- Instruction et suivi de...

    • Service des délégués aux prestations familiales.- Mesures...

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 3

    Service des mesures contractuelles.- Accompagnement social : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2014-2017

    Cote

    2785W/1-2785W/7

    • Contexte : Activités de l'Udaf Jura.- Instruction et suivi de...

    • Service des mesures contractuelles.- Accompagnement...

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 4

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/28-2749W/32

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2016
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 5

    Echantillon patronymique

    Date

    2016

    Cote

    2756W1-2

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

    • Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  • 6

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/33

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2016
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 7

    Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2756W14-15

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

    • Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  • 8

    Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

    Date

    2016

    Cote

    2756W3-6

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

    • Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
    • Résidents dans les communes de l'échantillon géographique...

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  • 9

    Service de mesures d'aide à la gestion du budget familial.- Suivi de personnes par ce service.

    Date

    2016

    Cote

    2763W/24-2763W/27

    • Contexte : Tutelle de majeurs sous mandat de justice et gestion...

    • Service de mesures d'aide à la gestion du budget familial.-...

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 10

    Service mandataire à la protection des majeurs (SMPM).- Suivi des personnes sous tutelle du service par décision de justice : dossiers individuels.

    Date

    2016

    Cote

    2763W/1-2763W/23

    • Contexte : Tutelle de majeurs sous mandat de justice et gestion...

    • Service mandataire à la protection des majeurs (SMPM).-...

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 11

    Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA) : dossiers individuels d'attributaires (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2012-2015

    Cote

    2677W/34-2677W/38

    • Contexte : Documents financiers et comptables de l'Udaf du Jura...

    • Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA)...

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 12

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/22-2749W/25

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2015
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 13

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/26-2749W/27

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2015
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 14

    Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    2756W7-13

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

    • Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  • 15

    Dossiers dont le nom patronymique commence par B

    Date

    2009-2014

    Cote

    2661W/2-2661W/4

    • Contexte : Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial...

    • Dossiers dont le nom patronymique commence par B

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 16

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/16-2749W/20

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2014
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 17

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/21

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2014
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 18

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/14-2749W/15

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2013
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 19

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/9-2749W/13

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2013
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 20

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/1-2749W/6

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2012
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 21

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/7-2749W/8

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels

    • Dossiers clos en 2012
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  • 22

    Dossier dont le nom patronymique commence par T

    Date

    2006-2010

    Cote

    2661W/1

    • Contexte : Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial...

    • Dossier dont le nom patronymique commence par T

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  • 23

    Echantillon géographique, Chaussin, A-B

    Date

    1983-2008

    Cote

    2421W8

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Echantillon géographique, Chaussin, A-B

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 24

    Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Ba - Be

    Date

    1990-2008

    Cote

    2421W42

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Dole corniche (D8)
    • Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Ba...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 25

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBa - Bard

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W60

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Fraisans Dampierre (D16)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBa -...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 26

    Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Bi - Bu

    Date

    1990-2008

    Cote

    2421W43

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Dole corniche (D8)
    • Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Bi...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 27

    Echantillon géographique, Chaussin, C-G

    Date

    1983-2008

    Cote

    2421W9

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Echantillon géographique, Chaussin, C-G

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 28

    Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Boz - Bu

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W23

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Dole Landon Northwich (D3)
    • Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Boz...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 29

    Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Ba - Bou

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W22

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Dole Landon Northwich (D3)
    • Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Ba...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 30

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T, Bre - Bu

    Date

    1983-2008

    Cote

    2421W5

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T, Bre...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 31

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W35

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Dole centre ville (D7)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 32

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1998-2008

    Cote

    2421W14

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Chemin Beauvoisin (D2)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 33

    Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP), échantillon patronymique B et TBr - Bu

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W57

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Montbarrey (D15)
    • Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 34

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBri - Bu

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W64

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Fraisans Dampierre (D16)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBri...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 35

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBou - Bra

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W63

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Fraisans Dampierre (D16)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBou...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 36

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T , T

    Date

    1990-2008

    Cote

    2421W49

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Dole Poiset (D9)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T , T

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 37

    Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP), échantillon patronymique B et TBa-Bog

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W55

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Montbarrey (D15)
    • Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 38

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tTa - Tho

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W65

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Fraisans Dampierre (D16)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tTa -...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 39

    Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, T

    Date

    1990-2008

    Cote

    2421W44

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Dole corniche (D8)
    • Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, T

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 40

    Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP), échantillon patronymique B et TBoi - Bou

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W56

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • Secteur Montbarrey (D15)
    • Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.