Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions et dossiers individuels.

Déplier tous les niveaux

Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions et dossiers individuels.

Cote/Cotes extrêmes

2756W

Date

2005-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Origine

Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2022

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Mots clés matières

AIDE SOCIALE, INSERTION SOCIALE