Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions et dossiers individuels.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2756W

Date

2005-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Origine

Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2022

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2756W/1-2756W/6

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

Cote/Cotes extrêmes

2756W3-6

Date

2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans