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1

Service Vie associative.- Attribution de microcrédit : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

Date

2010-2018

Cote

2785W/10-2785W/12

2

Service des délégués aux prestations familiales.- Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial (MJAGBF) : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

Date

2011-2017

Cote

2785W/8-2785W/9

3

Service des mesures contractuelles.- Accompagnement social : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

Date

2014-2017

Cote

2785W/1-2785W/7

4

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/28-2749W/32

5

Echantillon patronymique

Date

2016

Cote

2756W1-2

6

Echantillon géographique

Date

-

Cote

2749W/33

7

Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Date

2015-2016

Cote

2756W14-15

8

Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

Date

2016

Cote

2756W3-6

9

Service de mesures d'aide à la gestion du budget familial.- Suivi de personnes par ce service.

Date

2016

Cote

2763W/24-2763W/27

10

Service mandataire à la protection des majeurs (SMPM).- Suivi des personnes sous tutelle du service par décision de justice : dossiers individuels.

Date

2016

Cote

2763W/1-2763W/23

11

Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA) : dossiers individuels d'attributaires (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

Date

2012-2015

Cote

2677W/34-2677W/38

12

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/22-2749W/25

13

Echantillon géographique

Date

-

Cote

2749W/26-2749W/27

14

Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

Date

2006-2015

Cote

2756W7-13

15

Dossiers dont le nom patronymique commence par B

Date

2009-2014

Cote

2661W/2-2661W/4

16

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/16-2749W/20

17

Echantillon géographique

Date

-

Cote

2749W/21

18

Echantillon géographique

Date

-

Cote

2749W/14-2749W/15

19

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/9-2749W/13

20

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/1-2749W/6