1
|
|
|
Cote Per687
|
Date 1989-2013
|
Lieu
Bletterans, commune, Commenailles, commune, Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Périodiques
-
Per601-700
- Ensemble
|
2
|
|
|
Cote Per1571
|
Date 2006-2010
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Périodiques
-
Per1501-1600
- Sellièrois (Le) - bulletin municipal
|
3
|
|
|
Cote Per820
|
Date 1989-2004
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Périodiques
-
Per801-900
- Sellières - bulletin municipal
|
4
|
|
|
Cote 1714W72
|
Date 1983
|
Lieu
Vers-sous-Sellières, commune, Charme (La), commune, Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
-
1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
|
5
|
|
|
Cote 1112W112
|
Date 1977-1981
|
Lieu
Salins-les-Bains, canton, Sellières, commune, Sellières, canton, Villers-Farlay, canton, Mouchard, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Salins-les-Bains, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
|
6
|
|
|
Cote 5E341/134
|
Date- |
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
-
Syndicat agricole
- Statut, sans date.
|
7
|
|
|
Cote 5E341/87
|
Date 1790-1978
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Finances de la commune (série L)
-
Comptabilité
-
Comptes
- Etats et reçus, 1790-1884. Emprunts, 1855-1937 ; obligation,...
|
8
|
|
|
Cote 5E341/18
|
Date 1872-1971
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Administration générale de la commune (série D)
-
Conseil municipal
-
Registres des arrêtés du maire
- 1872-1971.
|
9
|
|
|
Cote 5E341/149
|
Date 1965-1969
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Administration générale de la commune (série D)
-
Conseil municipal
-
Registres de correspondance du maire
- 1965-1969.
|
10
|
|
|
Cote Per19
|
Date 1964
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Périodiques
-
Per1-100
- Tous ensemble
|
11
|
|
|
Cote 5E341/109
|
Date 1842-1962
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
-
Agriculture
- Registre de sortie du bétail, 1842-1847. Inspections...
|
12
|
|
|
Cote 5E341/100
|
Date 1935-1962
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
-
Moyens de transport et travaux divers
-
Electricité
- Travaux.
|
13
|
|
Registre matricule, 1882-1923. Listes nominatives des élèves, 1849-1850 et début du XXème siècle. Rétribution scolaire : rôles, 1846-1881. Enfants admis gratuitement à l'école : liste, 1824-1947. Caisse des écoles : délibérations, 1882 ; P.V. de réunion, 1883 ; budget, 1887. Nomination de personnel enseignant, 1808-1970 ; du recteur d'école : délibération, an II. Pétition de l'instituteur public contre la multiplicité des écoles privées, 1810. Bail de la salle pour l'école d'enseignement mutuel, 1821. Création d'un cours complémentaire, 1932. Création d'une association des parents d'élèves, 1952. Legs, 1957. Correspondance, 1842-1962.
|
Cote 5E341/121
|
Date 1792-1962
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
-
Ecole
- Registre matricule, 1882-1923. Listes nominatives des...
|
14
|
|
|
Cote 5E341/130
|
Date 1864-1962
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Administration générale de la commune (série D)
-
Conseil municipal
-
Correspondance adressée au maire
- 1864-1962.
|
15
|
|
|
Cote 5E341/77
|
Date 1792-1962
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Elections et personnel (série K)
-
Elections
-
Procès-verbaux
- Elections au sénat, 1878-1897 ; de députés, 1852-1885...
|
16
|
|
Tableaux généraux des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842 et 1886, suppléments, 1852-1866. Attribution à une voie publique de la commune du nom du sculpteur Perraud : décret, 1877. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour travaux, 1792-1947 ; procès-verbaux de récolement, 1872-1909. Cessions de terrains par voie d'alignement, 1855-1871. Délimitation et bornage du chemin de Méprend, 1848. Anticipation sur la voie publique, 1791-1860. Actes de cession de terrains par la commune, 1853-1863. C.V.O. n°8, de Sellières à Mantry : extrait du plan de ce chemin relatif à la vente du terrain, excédant la largeur attribuée au dit chemin, 1861 ; travaux, 1946-1947. Procès-verbaux d'adjudication d'extraction de sable pour servir au passage de la traversée de Sellières, 1811 ; d'éclairage des rues, 1822-1853 ; résiliation, 1852. P.V. d'adjudication du numérotage des maisons, 1821-1858. Délits de voirie, 1790 et 1844-1853. Arrêtés de voirie, 1854. Lettre du Préfet au maire concernant la taxe d'entretien des routes, an XII. Nomination d'un architecte-voyer, 1839 ; marché pour plan d'alignement, 1836 ; pour fourniture de pierre, 1832-1862. Autorisation accordée à Monsieur Monnier d'extraire du minerai sous le sol et aux abords du chemin vicinal, 1860. Chemin de Blanchot : procès entre la commune et Messieurs Vayssières au sujet de la propriété de ce chemin, an II-1829. Chemin de l'hôtel de ville : procès entre la commune et les consorts Daloz concernant la propriété, 1834-1838. Procès entre la commune et les consorts Morel, ces derniers prétendant que le mur des halles qui est le plus rapproché de la façade de leur maison n'est pas établi à la distance légale, 1849-1876 ; pièces justificatives, 1825-1843 ; trois plans, 1855, 1856 et 1875 copie. Place publique : procès entre la commune et Claude-François Chambard au sujet de travaux de construction de l'église, ce dernier prétendant que son bâtiment a été endommagé, 1809-1812 : arrêté préfectoral ordonnant à Monsieur Chambard d'enlever une palissade qu'il a construit, 1816 : reconnaissance de péremption d'instance par Joseph Chambard en faveur de la commune relative au procès concernant les dommages causés à un bâtiment et à la propriété de la place, 1832 ; cahier des charges pour parvenir à la vente d'une place à bâtir sise sur la place publique, 1840. Etat des particuliers qui ont occupé des places à fumier et qui ont des entrepôts de bois dans la rue dite des Chavannes, 1810. Aliénation de terrain : arrêté et plan, 1852. Déviation du chemin des Rochières, 1903. Chemin de desserte dit des Hayers : rectification, 1883. Transaction avec les frères Gallier au sujet de la démolition par la ville de bâtiment dégradant leur mur mitoyen et d'infiltration résultant de changement de niveau, 1872. Cantonniers : nomination, 1897. Arrêtés préfectoraux, pétitions et correspondance, 1806-1962. Plan d'alignement et état des rues, 1837. Procès entre la ville et Denis Boudard au sujet d'une rampe et d'un escalier, 1811-1814.
|
Cote 5E341/94
|
Date 1790-1962
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
-
Voirie
- Tableaux généraux des chemins existants sur le territoire...
|
17
|
|
Fontaines, lavoirs, puits et pompes ; travaux, an IX-1902. Plan d'élévation de la face de la fontaine publique, an IX. Plan du projet de reconstruction d'une fontaine et d'un lavoir, 1853. Plan de la fontaine de la Place, 1830. Deux plans de construction : d'un lavoir et d'un puits avec pompe, 1837 : d'une pompe dans le puits de la rue des deux Ponts, 1838. Source de Rivaux : acquisition de terrain par la commune, 1922 ; travaux d'adduction, plans, 1926-1928 et 1932 ; malfaçons, 1934 ; correspondance, 1912-1913. Litige survenu entre les communes de Sellières et de Mantry au sujet de cette source, 1927-1928. Alimentation en eau potable : subventions, correspondance, 1926-1932. Inventaire des ressources hydrauliques, 1947. Source des Sept Fontaines : profil en long 1876. Vente de la source à la commune de Vers-sous-Sellières : délibération, 1915. Source de Jouhans : correspondance, 1912. Analyse d'eau et surveillance, 1912, 1928, 1930, 1941 et 1951. Concessions d'eau : procès entre la commune et des particuliers, 1937-1945. Correspondance, 1938-1961.
|
Cote 5E341/90
|
Date 1800-1961
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N°
-
Adduction d'eau
- Fontaines, lavoirs, puits et pompes ; travaux, an IX-1902....
|
18
|
|
Réorganisations de subdivision, 1877 et 1948. Nominations de sous-lieutenants, 1944 et 1949 ; de capitaine et lieutenant, 1857. Règlements, 1849 et 1957. Etats nominatifs 1831-1959. Engagements quinquennaux, 1944-1954. Habillement, 1852-1948. Etats nominatifs des sapeurs-pompiers qui ont des armes et équipements militaires, 1836 et sans date. Pompes à incendie, fourgon d'incendie et autres équipements, 1809-1950. Dépôts de pompes à incendie : réparations, 1817 ; travaux, 1841-1842 ; construction d'une remise dans l'intérieur de l'église non achevée (voir Culte 5 E 341/110). Un plan du projet d'établissement d'une remise de pompes et de deux magasins (dans le choeur de l'église non achevée), 1839 ; un plan de transposition et reconstruction du dépôt de pompes à incendie, 1841. Rapports d'incendie, 1831, 1945 et 1948. Engagement de deux personnes pour tambour et cérémonies, 1812 et 1837.
|
Cote 5E341/66
|
Date 1809-1959
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Affaires militaires (série H)
-
Sapeurs-pompiers
- Réorganisations de subdivision, 1877 et 1948. Nominations...
|
19
|
|
Traversé de Sellières : plan d'alignement route départementale n°1 de Paris à Lons-le-Saunier, 1841 ; sur le nouvel embranchement de Sellières à Montchauvrot pour faire suite au plan général d'alignement de 1841 et profil en long et en travers, 1851 ; remise aux Domaines des anciennes maisons Roy et Farine : P.V. d'estimation, 1852 ; remaniement de la chaussée pavée, 1855 ; extrait du plan d'alignement relatif à une ruelle et arrêté préfectoral, 1854 ; construction de trottoirs, 1855 et 1878. R.D. de Poligny à Sellières : plan de description des alignements, 1841. Travaux aux chemins : pavage des rues, tableaux des terrains à occuper, actes d'acquisition de terrain, expropriations, indemnités, P.V. d'adjudication, devis et plans, 1791-1889. Aqueducs ; travaux, 1809-1863. Demandes pour construction d'un canal pour évacuation des eaux pluviales et des égoûts sur la rue pavée dite rue du milieu : pétition des habitants, 1833 ; dans la rue dite bourbon, 1838. Canaux : travaux, an V-1855. Ponts : travaux, an V-1855. Ponts : travaux, 1790-1879. Egoûts, 1951-1959.
|
Cote 5E341/96
|
Date 1796-1959
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
-
Voirie
- Traversé de Sellières : plan d'alignement route départementale...
|
20
|
|
|
Cote 5E341/75
|
Date 1840-1958
|
Lieu
Sellières, commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
-
Archives postérieures à 1789
-
Elections et personnel (série K)
-
Elections
-
Listes électorales
- Listes des électeurs pour l'appel des votants, 1840-1885...
|