Archives communales déposées : SELLIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Fontaines, lavoirs, puits et pompes ; travaux, an IX-1902. Plan d'élévation de la face de la fontaine publique, an IX. Plan du projet de reconstruction d'une fontaine et d'un lavoir, 1853. Plan de la fontaine de la Place, 1830. Deux plans de construction : d'un lavoir et d'un puits avec pompe, 1837 : d'une pompe dans le puits de la rue des deux Ponts, 1838. Source de Rivaux : acquisition de terrain par la commune, 1922 ; travaux d'adduction, plans, 1926-1928 et 1932 ; malfaçons, 1934 ; correspondance, 1912-1913. Litige survenu entre les communes de Sellières et de Mantry au sujet de cette source, 1927-1928. Alimentation en eau potable : subventions, correspondance, 1926-1932. Inventaire des ressources hydrauliques, 1947. Source des Sept Fontaines : profil en long 1876. Vente de la source à la commune de Vers-sous-Sellières : délibération, 1915. Source de Jouhans : correspondance, 1912. Analyse d'eau et surveillance, 1912, 1928, 1930, 1941 et 1951. Concessions d'eau : procès entre la commune et des particuliers, 1937-1945. Correspondance, 1938-1961.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/90

Date

1800-1961

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux