Registre matricule, 1882-1923. Listes nominatives des élèves, 1849-1850 et début du XXème siècle. Rétribution scolaire : rôles, 1846-1881. Enfants admis gratuitement à l'école : liste, 1824-1947. Caisse des écoles : délibérations, 1882 ; P.V. de réunion, 1883 ; budget, 1887. Nomination de personnel enseignant, 1808-1970 ; du recteur d'école : délibération, an II. Pétition de l'instituteur public contre la multiplicité des écoles privées, 1810. Bail de la salle pour l'école d'enseignement mutuel, 1821. Création d'un cours complémentaire, 1932. Création d'une association des parents d'élèves, 1952. Legs, 1957. Correspondance, 1842-1962.

Archives communales déposées : SELLIERES

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R)

Ecole

Registre matricule, 1882-1923. Listes nominatives des élèves, 1849-1850 et début du XXème siècle. Rétribution scolaire : rôles, 1846-1881. Enfants admis gratuitement à l'école : liste, 1824-1947. Caisse des écoles : délibérations, 1882 ; P.V. de réunion, 1883 ; budget, 1887. Nomination de personnel enseignant, 1808-1970 ; du recteur d'école : délibération, an II. Pétition de l'instituteur public contre la multiplicité des écoles privées, 1810. Bail de la salle pour l'école d'enseignement mutuel, 1821. Création d'un cours complémentaire, 1932. Création d'une association des parents d'élèves, 1952. Legs, 1957. Correspondance, 1842-1962.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/121

Date

1792-1962

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sellières, commune