Archives communales déposées : SELLIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Réorganisations de subdivision, 1877 et 1948. Nominations de sous-lieutenants, 1944 et 1949 ; de capitaine et lieutenant, 1857. Règlements, 1849 et 1957. Etats nominatifs 1831-1959. Engagements quinquennaux, 1944-1954. Habillement, 1852-1948. Etats nominatifs des sapeurs-pompiers qui ont des armes et équipements militaires, 1836 et sans date. Pompes à incendie, fourgon d'incendie et autres équipements, 1809-1950. Dépôts de pompes à incendie : réparations, 1817 ; travaux, 1841-1842 ; construction d'une remise dans l'intérieur de l'église non achevée (voir Culte 5 E 341/110). Un plan du projet d'établissement d'une remise de pompes et de deux magasins (dans le choeur de l'église non achevée), 1839 ; un plan de transposition et reconstruction du dépôt de pompes à incendie, 1841. Rapports d'incendie, 1831, 1945 et 1948. Engagement de deux personnes pour tambour et cérémonies, 1812 et 1837.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/66

Date

1809-1959

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux