Elections au sénat, 1878-1897 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 ; au conseil général, 1792-1883 ; au conseil municipal, 1831-1902 ; au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1895. Plébiscite : scrutins des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852 et 1870. Référendums, 1958 et 1962. Nominations de maires et de conseillers municipaux, an X-1852.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SELLIERES

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Archives communales déposées : SELLIERES

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections

Procès-verbaux

Elections au sénat, 1878-1897 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 ; au conseil général, 1792-1883 ; au conseil municipal, 1831-1902 ; au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1895. Plébiscite : scrutins des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852 et 1870. Référendums, 1958 et 1962. Nominations de maires et de conseillers municipaux, an X-1852.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/77

Date

1792-1962

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sellières, commune