Filtrer les résultats
Multimédias
  • 230
  • 215
  • 1
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 6
  • 45
  • 191
  • 226
  • 84
  • 3
Lieux
  • 445
  • 34
  • 29
  • 18
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 29
  • 15
  • 12
  • 11
  • 9
Afficher plus

  • sur 23
445 résultats

Résultats de la recherche

1

Ensemble

Date

1989-2013

Cote

Per687

2

Sellièrois (Le) - bulletin municipal

Date

2006-2010

Cote

Per1571

3

Sellières - bulletin municipal

Date

1989-2004

Cote

Per820

4

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1983

Cote

1714W72

5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Salins-les-Bains : coupures de presse (1980), notes relatives aux entreprises ne bénéficiant pas de subvention, contrat de pays (1977-1978). - Canton de Sellières, commune de Sellières, reprise des ateliers JOUEF de Sellières et Salins-les-Bains : notes (1980-1981) ; aide à la création d'une entreprise de transformation de matières plastiques : notes manuscrites (1981). - Canton de Villers-Farlay, commune de Mouchard, projets d'implantation d'entreprises : notes (1980) ; aménagement d'une zone artisanale : notes (1978-1979).

Date

1977-1981

Cote

1112W112

6

Statut, sans date.

Date

-

Cote

5E341/134

7

Etats et reçus, 1790-1884. Emprunts, 1855-1937 ; obligation, 1869 , registre d'obligation (vierge). Livre de paye, 1972-1978.

Date

1790-1978

Cote

5E341/87

8

1872-1971.

Date

1872-1971

Cote

5E341/18

9

1965-1969.

Date

1965-1969

Cote

5E341/149

10

Tous ensemble

Date

1964

Cote

Per19

11

Registre de sortie du bétail, 1842-1847. Inspections sanitaires, 1885, 1936 et 1962.

Date

1842-1962

Cote

5E341/109

12

Travaux.

Date

1935-1962

Cote

5E341/100

13

Registre matricule, 1882-1923. Listes nominatives des élèves, 1849-1850 et début du XXème siècle. Rétribution scolaire : rôles, 1846-1881. Enfants admis gratuitement à l'école : liste, 1824-1947. Caisse des écoles : délibérations, 1882 ; P.V. de réunion, 1883 ; budget, 1887. Nomination de personnel enseignant, 1808-1970 ; du recteur d'école : délibération, an II. Pétition de l'instituteur public contre la multiplicité des écoles privées, 1810. Bail de la salle pour l'école d'enseignement mutuel, 1821. Création d'un cours complémentaire, 1932. Création d'une association des parents d'élèves, 1952. Legs, 1957. Correspondance, 1842-1962.

Date

1792-1962

Cote

5E341/121

14

1864-1962.

Date

1864-1962

Cote

5E341/130

15

Elections au sénat, 1878-1897 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 ; au conseil général, 1792-1883 ; au conseil municipal, 1831-1902 ; au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1895. Plébiscite : scrutins des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852 et 1870. Référendums, 1958 et 1962. Nominations de maires et de conseillers municipaux, an X-1852.

Date

1792-1962

Cote

5E341/77

16

Tableaux généraux des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842 et 1886, suppléments, 1852-1866. Attribution à une voie publique de la commune du nom du sculpteur Perraud : décret, 1877. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour travaux, 1792-1947 ; procès-verbaux de récolement, 1872-1909. Cessions de terrains par voie d'alignement, 1855-1871. Délimitation et bornage du chemin de Méprend, 1848. Anticipation sur la voie publique, 1791-1860. Actes de cession de terrains par la commune, 1853-1863. C.V.O. n°8, de Sellières à Mantry : extrait du plan de ce chemin relatif à la vente du terrain, excédant la largeur attribuée au dit chemin, 1861 ; travaux, 1946-1947. Procès-verbaux d'adjudication d'extraction de sable pour servir au passage de la traversée de Sellières, 1811 ; d'éclairage des rues, 1822-1853 ; résiliation, 1852. P.V. d'adjudication du numérotage des maisons, 1821-1858. Délits de voirie, 1790 et 1844-1853. Arrêtés de voirie, 1854. Lettre du Préfet au maire concernant la taxe d'entretien des routes, an XII. Nomination d'un architecte-voyer, 1839 ; marché pour plan d'alignement, 1836 ; pour fourniture de pierre, 1832-1862. Autorisation accordée à Monsieur Monnier d'extraire du minerai sous le sol et aux abords du chemin vicinal, 1860. Chemin de Blanchot : procès entre la commune et Messieurs Vayssières au sujet de la propriété de ce chemin, an II-1829. Chemin de l'hôtel de ville : procès entre la commune et les consorts Daloz concernant la propriété, 1834-1838. Procès entre la commune et les consorts Morel, ces derniers prétendant que le mur des halles qui est le plus rapproché de la façade de leur maison n'est pas établi à la distance légale, 1849-1876 ; pièces justificatives, 1825-1843 ; trois plans, 1855, 1856 et 1875 copie. Place publique : procès entre la commune et Claude-François Chambard au sujet de travaux de construction de l'église, ce dernier prétendant que son bâtiment a été endommagé, 1809-1812 : arrêté préfectoral ordonnant à Monsieur Chambard d'enlever une palissade qu'il a construit, 1816 : reconnaissance de péremption d'instance par Joseph Chambard en faveur de la commune relative au procès concernant les dommages causés à un bâtiment et à la propriété de la place, 1832 ; cahier des charges pour parvenir à la vente d'une place à bâtir sise sur la place publique, 1840. Etat des particuliers qui ont occupé des places à fumier et qui ont des entrepôts de bois dans la rue dite des Chavannes, 1810. Aliénation de terrain : arrêté et plan, 1852. Déviation du chemin des Rochières, 1903. Chemin de desserte dit des Hayers : rectification, 1883. Transaction avec les frères Gallier au sujet de la démolition par la ville de bâtiment dégradant leur mur mitoyen et d'infiltration résultant de changement de niveau, 1872. Cantonniers : nomination, 1897. Arrêtés préfectoraux, pétitions et correspondance, 1806-1962. Plan d'alignement et état des rues, 1837. Procès entre la ville et Denis Boudard au sujet d'une rampe et d'un escalier, 1811-1814.

Date

1790-1962

Cote

5E341/94

17

Fontaines, lavoirs, puits et pompes ; travaux, an IX-1902. Plan d'élévation de la face de la fontaine publique, an IX. Plan du projet de reconstruction d'une fontaine et d'un lavoir, 1853. Plan de la fontaine de la Place, 1830. Deux plans de construction : d'un lavoir et d'un puits avec pompe, 1837 : d'une pompe dans le puits de la rue des deux Ponts, 1838. Source de Rivaux : acquisition de terrain par la commune, 1922 ; travaux d'adduction, plans, 1926-1928 et 1932 ; malfaçons, 1934 ; correspondance, 1912-1913. Litige survenu entre les communes de Sellières et de Mantry au sujet de cette source, 1927-1928. Alimentation en eau potable : subventions, correspondance, 1926-1932. Inventaire des ressources hydrauliques, 1947. Source des Sept Fontaines : profil en long 1876. Vente de la source à la commune de Vers-sous-Sellières : délibération, 1915. Source de Jouhans : correspondance, 1912. Analyse d'eau et surveillance, 1912, 1928, 1930, 1941 et 1951. Concessions d'eau : procès entre la commune et des particuliers, 1937-1945. Correspondance, 1938-1961.

Date

1800-1961

Cote

5E341/90

18

Réorganisations de subdivision, 1877 et 1948. Nominations de sous-lieutenants, 1944 et 1949 ; de capitaine et lieutenant, 1857. Règlements, 1849 et 1957. Etats nominatifs 1831-1959. Engagements quinquennaux, 1944-1954. Habillement, 1852-1948. Etats nominatifs des sapeurs-pompiers qui ont des armes et équipements militaires, 1836 et sans date. Pompes à incendie, fourgon d'incendie et autres équipements, 1809-1950. Dépôts de pompes à incendie : réparations, 1817 ; travaux, 1841-1842 ; construction d'une remise dans l'intérieur de l'église non achevée (voir Culte 5 E 341/110). Un plan du projet d'établissement d'une remise de pompes et de deux magasins (dans le choeur de l'église non achevée), 1839 ; un plan de transposition et reconstruction du dépôt de pompes à incendie, 1841. Rapports d'incendie, 1831, 1945 et 1948. Engagement de deux personnes pour tambour et cérémonies, 1812 et 1837.

Date

1809-1959

Cote

5E341/66

19

Traversé de Sellières : plan d'alignement route départementale n°1 de Paris à Lons-le-Saunier, 1841 ; sur le nouvel embranchement de Sellières à Montchauvrot pour faire suite au plan général d'alignement de 1841 et profil en long et en travers, 1851 ; remise aux Domaines des anciennes maisons Roy et Farine : P.V. d'estimation, 1852 ; remaniement de la chaussée pavée, 1855 ; extrait du plan d'alignement relatif à une ruelle et arrêté préfectoral, 1854 ; construction de trottoirs, 1855 et 1878. R.D. de Poligny à Sellières : plan de description des alignements, 1841. Travaux aux chemins : pavage des rues, tableaux des terrains à occuper, actes d'acquisition de terrain, expropriations, indemnités, P.V. d'adjudication, devis et plans, 1791-1889. Aqueducs ; travaux, 1809-1863. Demandes pour construction d'un canal pour évacuation des eaux pluviales et des égoûts sur la rue pavée dite rue du milieu : pétition des habitants, 1833 ; dans la rue dite bourbon, 1838. Canaux : travaux, an V-1855. Ponts : travaux, an V-1855. Ponts : travaux, 1790-1879. Egoûts, 1951-1959.

Date

1796-1959

Cote

5E341/96

20

Listes des électeurs pour l'appel des votants, 1840-1885 et 1958 ; listes des électeurs appelés à prendre part à l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1850-1852 ; aptes à élire des juges, 1884-1901. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1849-1915. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1849-1915.

Date

1840-1958

Cote

5E341/75