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1

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

2

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1

3

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

4

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Date

1976-1994

Cote

2825W/4

5

Inventaire des archives antérieures à 1790.

Date

-

Cote

5E421/19

6

Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date. Adhésion, cotisations, 1968-1993. Etats statistiques, 1970-1990. Comptes-rendus, 1942-1969. Assurance, 1976-1977. Elections, 1986-1987.

Date

1942-1993

Cote

5E421/96

7

Registre de caisse.

Date

1968-1993

Cote

5E421/95

8

Statut, sans date, début XXè siècle.

Date

-

Cote

5E421/88

9

Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

Date

1856-1992

Cote

5E421/55

10

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

11

Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre 1991.

Date

1899-1991

Cote

5E421/93

12

Registre des délibérations des assemblées générales, décembre 1953 - mai 1985.

Date

1953-1985

Cote

5E421/34

13

Nomination du secrétaire de mairie, 1975. Agent de service : carrière, 1977-1985. Nomination d'un agent recenseur, 1941. Nomination d'un appariteur, 1977 ; carrière, 1978-1985.

Date

1941-1985

Cote

5E421/63

14

Arrêtés du maire, 20 septembre 1857 - 18 octobre 1985.

Date

1857-1985

Cote

5E421/26

15

Réunion du conseil de gérance et assemblées générales, 15 mai 1927 - 18 septembre 1984.

Date

1927-1984

Cote

5E421/35

16

Fusion de la Société agricole fromagère communale de Sainte-Agnès devenant la Société coopérative agricole fromagère intercommunale de Sainte-Agnès et Rotalier, janvier 1961. Statuts, 1975. Convention collective de travail, 7 juin 1977. C.I.G.G. : avenant n°3 à l'accord général, 1977. Contrat de travail entre la société fromagère et le fromager, 31 octobre 1983. Comptes d'exploitation, 1975-1983.

Date

1961-1983

Cote

5E421/32

17

Liste des adhérents.

Date

1927-1982

Cote

5E421/33

18

Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

Date

1793-1981

Cote

5E421/73

19

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1974 ; 1939-1960.

Date

1891-1974

Cote

5E421/49

20

La Grappe

Date

1952-1971

Cote

Per5