Archives communales déposées : Sainte-Agnès

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Cote/Cotes extrêmes

5E421/

Date

1641-1993

Importance matérielle

2 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sainte-Agnès a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre 1991.

Cote/Cotes extrêmes

5E421/93

Date

1899-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux