Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

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Organisation des transports scolaires des communes du Sivos de Vincelles.

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Organisation des transports scolaires des communes du Sivos de Vincelles

Cote/Cotes extrêmes

2825W

Date

1975-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Origine

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2024

Mots clés lieux

Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune

Mots clés matières

TRANSPORT SCOLAIRE

Organisation des transports scolaires.

Cote/Cotes extrêmes

2825W/3-2825W/5

Date

1976-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Cote/Cotes extrêmes

2825W/4

Date

1976-1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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