Organisation des transports scolaires des communes du Sivos de Vincelles.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2825W

Date

1975-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Origine

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2024

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Cote/Cotes extrêmes

2825W/1

Date

1975-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable